CM

28 février 2024

Croix 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Budget Annexe Ilot Jehanno Approbation du Compte de Gestion Dresse par le Receveur et Approbation du Compte Administratif Dresse par lOrdonnateru Annee 2023

2024

Budget Annexe Lotissement Ar Bradenn Approbation Compte de Gestion Dresse par Receveur et Compte Administratif Dresse par Ordonnateur Anne 2023

2024

Budget Annexe Lotissement Jardins Bregadon Approbation Compte de Gestion Dresse par Receveur et Compte Administratif Dresse par Ordonnateur 2023

2024

Approbation du Compte de Gestion Dresse par le Receveur Concernant le Budget Principal Annee 2023

2024

Approbation du Compte Administratif 2023

2024

Affectation du Resultat dExploitation de lExercice 2023 au Budget Primitif 2024

2024

Subventions Annuelles 2024 aux Associations

Vie associative 2 délibérations
2021

Contrat d'Association Ecole Privee Sainte Therese Annee 2024

2024

Nouvelle Convention de Partenariat pour la Gestion d'Un Point de Contact la Poste Agence Communale

Autres decisions 2 délibérations
2024

Transfert de Resultat au S'iaep de Questembert

2024

Ouveruture de 3 Comptes A Termes

Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des Effectifs

2024

Maitre dOeuvre et Geometre Expert pour Nouveau Lotissement au Lieu Dit Port Allain

Sport 1 délibération
2024

Participation Financiere 2024 au Centre de Ressources en Materiel dEducation Physique et Sportive

Éducation 1 délibération
2024

Fournitures Scolaires et Pedagogiques Participationscommunales 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Etude dImpact Relative A lOperation dAmenagement Foncier Afafe dElven

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