Conseil municipal du 2024-06-11

Cruguel 11 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - vente AB229 rue de la mairie - bail fermier parcelle léraud - argent de poche - ligne de trésorerie - bail emphitéotique moulin - PATA - rétrocession concession cimetière - tarif cantine sept 2024 - vente chemin cadatre rivaudo - attribution des lots MAM - convention chemin avec guégon - vente chemin hotel forget - échange terrains ch des écoliers

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240611001

convention chemin avec guégon

20240611002

vente chemin cadatre rivaudo

20240611003

vente chemin hotel forget

20240611011

argent de poche

20240611012

PATA

2024061100401

vente AB229 rue de la mairie

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202406007

bail emphitéotique moulin

20240611009

rétrocession concession cimetière

20240613005

échange terrains ch des écoliers

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240611008

ligne de trésorerie

20240611013

tarif cantine sept 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
20240611

attribution des lots MAM

🌱 Environnement 1 délibération
20240611006

bail fermier parcelle léraud

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20511:2024-06-11
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