CM
3 mars 2025
Cuguen
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
Approbation Pv CM 22 01 2025
Renouvellement Convention Apc
Culture & Patrimoine
2 délibérations
D'eclassement Cr en Vue Cession
D'eclassement Partiel Vc en Vue Cession
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Delegation Exercice Droit Preemption Urbain
Reprofilage Noues Lagunes Surclos
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