CM

28 mars 2024

Damgan 14 délibérations

14

délibérations

9

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Affectation de résultats commune 2023 modifiée

2024

Demande de subvention — récupérateurs d'eau

2024

Demande de subvention — retrait des mouillages sur ZMEL

2024

Vote des subventions aux associations

2024

Approbation des taux

2024

Modification tarifaire 2024 modif

2024

Affectation des résultats jules verne 2023

2024

Affectation de résultats assainissement 2023

2024

Affectation de résultats commune 2023

Autres decisions 3 délibérations
2024

Séjour jeunes mai 2024

2024

Désignation copil site rivière de pénerf

2024

Participation aux ecoles diwan

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

MP maison médicale attribution des marchés

2024

Convention pour antenne relais au loch

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