Conseil municipal du 2026-04-02

Damgan 2 avril 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

12

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - ateliers municipaux - changement de l'attributaire - cfu jules verne - avenant n°2 ateliers municipaux - affectation de résultats jules verne - affectation de résultats assainissement - affectation de résultats commune - cfu assainissement - cfu commune - commissions municipales - représentant CNAS - référent sécurité routière - correspondant défense - représentants CCAS - représentants conseil des mouillages - représentants conseil portuaire - représentants CAO - représentants eau du morbihan - représentants sdem - instauration de 3 conseillers municipaux délégués et répartition de l'enveloppe budgétaire - représentants CPM

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2026

représentant CNAS

2026

correspondant défense

2026

représentants conseil des mouillages

2026

représentants conseil portuaire

2026

représentants CAO

2026

représentants sdem

2026

instauration de 3 conseillers municipaux délégués et répartition de l'enveloppe budgétaire

2026

représentants CPM

2026

commission contrôle financier dsp

2026

commission DSP

2026

représentants cinéma

2026

désignation PNR

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

cfu jules verne

2026

affectation de résultats jules verne

2026

affectation de résultats assainissement

2026

affectation de résultats commune

2026

cfu assainissement

2026

cfu commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

ateliers municipaux — changement de l'attributaire

2026

avenant n°2 ateliers municipaux

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

commissions municipales

2026

référent sécurité routière

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

représentants CCAS

🌱 Environnement 1 délibération
2026

représentants eau du morbihan

WEB scdl:21560052900014:2026-04-02
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