26 novembre 2025
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Adhesion A la Prestation « Protection des Donnees » du Centre de Gestion du Finistere
Passage au Pack 3 de la Convention de Mutualisation « Service Commun Systeme Dinformation » de la Capld
Recul du Trait de Cote Integration de la Commune au Decret-Liste « Erosion »
Convention Intracting pour la Renovation Energetique de Leclairage Public
Objet Contrat Dassurance des Risques Statutaires
Participation pour la Protection Sociale Complementaire Sante dans le Cadre D'une Procedure de Labellisation
Creation — Suppression de Poste A Compter du 1er Decembre 2025
Attribution des Subventions Annuelles aux Associations Complement
Prise en Charge des Dépenses D'investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026
Autorisation de Signature de la Convention de Partenariat pour le Fonctionnement Coopératif de la Politique Educative Locale sur le Territoire du Pays de Daoulas
Enquete Publique- Earl Coic
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