CM

13 octobre 2025

Daoulas 13 délibérations

13

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Futsal armor cup subvention

2025

Mandat spécial congrès

2025

Convention ALSH

2025

Rémunération des agents recenseurs

2025

Bp Petite Enfance DM

2025

Bp Petite Enfance Creance Irrecouvrables

2025

Au fil de l'eau 2025

2025

Ribin Subvention

Autres decisions 2 délibérations
2025

Inscription décret liste érosion du littoral

2025

Approbation pv séance dernier CM

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition parcelles faiencerie

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Rétrocession parcelles

Ressources humaines 1 délibération
2025

Assurance statutaire

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