Conseil municipal du 2025-10-13
Daoulas
13 octobre 2025
13 délibérations
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
13 délibérations
- futsal armor cup subvention
- mandat spécial congrès
- acquisition parcelles faiencerie
- rétrocession parcelles
- convention ALSH
- inscription décret liste érosion du littoral
- rémunération des agents recenseurs
- BP PETITE ENFANCE DM
- BP PETITE ENFANCE CREANCE IRRECOUVRABLES
- assurance statutaire
- au fil de l'eau 2025
- RIBIN SUBVENTION
- approbation pv séance dernier CM
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Finances & Budget
8 délibérations
2025
futsal armor cup subvention
2025
mandat spécial congrès
2025
convention ALSH
2025
rémunération des agents recenseurs
2025
BP PETITE ENFANCE DM
2025
BP PETITE ENFANCE CREANCE IRRECOUVRABLES
2025
au fil de l'eau 2025
2025
RIBIN SUBVENTION
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Autres decisions
2 délibérations
2025
inscription décret liste érosion du littoral
2025
approbation pv séance dernier CM
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
acquisition parcelles faiencerie
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
rétrocession parcelles
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
assurance statutaire
WEB
megalis:2025:10278:2025-10-13
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