4 septembre 2025
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
DM N°1 Integration des Resultats du Simif et Versement de la Participation au Capital des Spl
Regularisation Attendue de la Comptabilisationdu Reversement de lAvance par le CCAS de Daoulas (dcm202531)
Attribution des Subventions Annuelles aux Associations Complement (dcm202533)
Determination Nombre et Repartition des Sieges du Conseil Communautaire pour la Mandature 2026-2032 dans le Cadre d'Un Accord Local
Demande de Transfert de Gestion de la Parcelle Cadastree Ad111 Zone Portuaire de Pors Beach (dcm202532)
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