Conseil municipal du 2025-09-04

Daoulas 4 septembre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - DETERMINATION NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE POUR LA MANDATURE 2026-2032 DANS LE CADRE D'UN A - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS COMPLEMENT (DCM202533) - DEMANDE DE TRANSFERT DE GESTION DE LA PARCELLE CADASTREE AD111 ZONE PORTUAIRE DE PORS BEACH (DCM202532) - REGULARISATION ATTENDUE DE LA COMPTABILISATIONDU REVERSEMENT DE L'AVANCE PAR LE CCAS DE DAOULAS (DCM202531) - DM N°1 INTEGRATION DES RESULTATS DU SIMIF ET VERSEMENT DE LA PARTICIPATION AU CAPITAL DES SPL

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202530

DM N°1 INTEGRATION DES RESULTATS DU SIMIF ET VERSEMENT DE LA PARTICIPATION AU CAPITAL DES SPL

202531

REGULARISATION ATTENDUE DE LA COMPTABILISATIONDU REVERSEMENT DE L'AVANCE PAR LE CCAS DE DAOULAS (DCM202531)

202533

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS COMPLEMENT (DCM202533)

📄 Autres decisions 1 délibération
202529

DETERMINATION NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE POUR LA MANDATURE 2026-2032 DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202532

DEMANDE DE TRANSFERT DE GESTION DE LA PARCELLE CADASTREE AD111 ZONE PORTUAIRE DE PORS BEACH (DCM202532)

WEB megalis:2025:10278:2025-09-04
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