CM

22 mai 2024

Daoulas 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations

Prise en Charge Partielle des Activites Nautiques des Jeunes de Logonna-Daoulas

Attributions des Participations 2024

Attribution des Subventions Annuelles aux Associations

Protection Sociale Compl. Mandatement du Cdg29 pour Engager Dialogue Social et Lacer Procedure Mise en Concurrence pour Conclure Convention

Autres decisions 3 délibérations

Conventionde S'ervitude Enedis — Actes N'otaries

Convention Partenariat Embellissement Coffre Enedis Carrefour des 3 Prats

Avis sur le Projet de Rlpi de la Capld Arrete le 28 Mars 2024

Vie associative 1 délibération

Integration de la Commune de Hanvec A la Convention de Partenariat A la Politique Educative Locale

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