Conseil municipal du 2024-05-22

Daoulas 22 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

8 délibérations - AVIS SUR LE PROJET DE RLPI DE LA CAPLD ARRETE LE 28 MARS 2024 - PROTECTION SOCIALE COMPL. MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER DIALOGUE SOCIAL ET LACER PROCEDURE MISE EN CONCURRENCE POUR - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DES PARTICIPATIONS 2024 - INTEGRATION DE LA COMMUNE DE HANVEC A LA CONVENTION DE PARTENARIAT A LA POLITIQUE EDUCATIVE LOCALE - PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES ACTIVITES NAUTIQUES DES JEUNES DE LOGONNA-DAOULAS - CONVENTION PARTENARIAT EMBELLISSEMENT COFFRE ENEDIS CARREFOUR DES 3 PRATS - CONVENTIONDE SERVITUDE ENEDIS - ACTES NOTARIES

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
202425

PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES ACTIVITES NAUTIQUES DES JEUNES DE LOGONNA-DAOULAS

202427

ATTRIBUTIONS DES PARTICIPATIONS 2024

202428

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS

202429

PROTECTION SOCIALE COMPL. MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER DIALOGUE SOCIAL ET LACER PROCEDURE MISE EN CONCURRENCE POUR CONCLURE CONVENTION

📄 Autres decisions 3 délibérations
202423

CONVENTIONDE SERVITUDE ENEDIS — ACTES NOTARIES

202424

CONVENTION PARTENARIAT EMBELLISSEMENT COFFRE ENEDIS CARREFOUR DES 3 PRATS

202430

AVIS SUR LE PROJET DE RLPI DE LA CAPLD ARRETE LE 28 MARS 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
202426

INTEGRATION DE LA COMMUNE DE HANVEC A LA CONVENTION DE PARTENARIAT A LA POLITIQUE EDUCATIVE LOCALE

WEB megalis:2024:10278:2024-05-22
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