CM
31 janvier 2024
Daoulas
10 délibérations
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délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
6 délibérations
Elaboration Programme Plh
Convention Partenariat Micro Creche Interco de Daoulas
Convention Participation Frais de Scolarisation Ecoles Bilingues
Effacement Ep et Telecom Rumenguy
Dissolution Simif
Convention d'Adhesion A la Protection des D'onnees du Cdg29
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Permis dAmenager Panneaux Geopark
Oap Anse du Bourg
Modification des Statuts de la Capld Construction et Gestion dAbattoirs
Culture & Patrimoine
1 délibération
Projet de Retrocession Parcelle At0021
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