Conseil municipal du 2024-10-07

Daoulas 7 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES - cfa kerliver convention - remboursement maire petite ville de caractere - cession AA151 - pen ar guer retrocession - capld bilan activité - subvention futsal - subvention école élémentaire - subvention cd29 route quimper - DM BP Commune - modification réglement budgétaire et financier - assistant de prévention - approbation pv seance 080724 - subvention cd29 voirie kan ar march - créances irrécouvrables bp commune

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

SPL CAPLD ENERGIES RENOUVELABLES

2024

cfa kerliver convention

2024

remboursement maire petite ville de caractere

2024

capld bilan activité

2024

DM BP Commune

2024

modification réglement budgétaire et financier

2024

approbation pv seance 080724

2024

créances irrécouvrables bp commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

cession AA151

2024

pen ar guer retrocession

2024

subvention cd29 voirie kan ar march

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

subvention futsal

2024

subvention école élémentaire

2024

subvention cd29 route quimper

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

assistant de prévention

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10278:2024-10-07
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