Conseil municipal du 2024-05-22

Daoulas 22 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Vie associative

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - AVIS SUR LE PROJET DE RLPI DE LA CAPLD ARRETE LE 28 MARS 2024 - PROTECTION SOCIALE COMPL. MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER DIALOGUE SOCIAL ET LACER PROCEDURE MISE EN CONCURRENCE POUR - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTIONS DES PARTICIPATIONS 2024 - INTEGRATION DE LA COMMUNE DE HANVEC A LA CONVENTION DE PARTENARIAT A LA POLITIQUE EDUCATIVE LOCALE - PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES ACTIVITES NAUTIQUES DES JEUNES DE LOGONNA-DAOULAS - CONVENTION PARTENARIAT EMBELLISSEMENT COFFRE ENEDIS CARREFOUR DES 3 PRATS - CONVENTIONDE SERVITUDE ENEDIS - ACTES NOTARIES

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202423

CONVENTIONDE SERVITUDE ENEDIS — ACTES NOTARIES

202424

CONVENTION PARTENARIAT EMBELLISSEMENT COFFRE ENEDIS CARREFOUR DES 3 PRATS

202425

PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES ACTIVITES NAUTIQUES DES JEUNES DE LOGONNA-DAOULAS

202430

AVIS SUR LE PROJET DE RLPI DE LA CAPLD ARRETE LE 28 MARS 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
202426

INTEGRATION DE LA COMMUNE DE HANVEC A LA CONVENTION DE PARTENARIAT A LA POLITIQUE EDUCATIVE LOCALE

202427

ATTRIBUTIONS DES PARTICIPATIONS 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
202428

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES AUX ASSOCIATIONS

❤️ Social & Santé 1 délibération
202429

PROTECTION SOCIALE COMPL. MANDATEMENT DU CDG29 POUR ENGAGER DIALOGUE SOCIAL ET LACER PROCEDURE MISE EN CONCURRENCE POUR CONCLURE CONVENTION

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