CM

22 mai 2024

Daoulas 8 délibérations

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Vie associative

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations

Conventionde S'ervitude Enedis — Actes N'otaries

Convention Partenariat Embellissement Coffre Enedis Carrefour des 3 Prats

Prise en Charge Partielle des Activites Nautiques des Jeunes de Logonna-Daoulas

Avis sur le Projet de Rlpi de la Capld Arrete le 28 Mars 2024

Vie associative 2 délibérations

Integration de la Commune de Hanvec A la Convention de Partenariat A la Politique Educative Locale

Attributions des Participations 2024

Finances & Budget 1 délibération

Attribution des Subventions Annuelles aux Associations

Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Compl. Mandatement du Cdg29 pour Engager Dialogue Social et Lacer Procedure Mise en Concurrence pour Conclure Convention

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