CM
31 janvier 2024
Daoulas
10 délibérations
10
délibérations
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
7 délibérations
Elaboration Programme Plh
Oap Anse du Bourg
Convention Partenariat Micro Creche Interco de Daoulas
Convention Participation Frais de Scolarisation Ecoles Bilingues
Effacement Ep et Telecom Rumenguy
Dissolution Simif
Convention d'Adhesion A la Protection des D'onnees du Cdg29
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Projet de Retrocession Parcelle At0021
Modification des Statuts de la Capld Construction et Gestion dAbattoirs
Environnement
1 délibération
Permis dAmenager Panneaux Geopark
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