Conseil municipal du 2024-01-31
Daoulas
31 janvier 2024
10 délibérations
10
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAPLD CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS
- CONVENTION D'ADHESION A LA PROTECTION DES DONNEES DU CDG29
- DISSOLUTION SIMIF
- EFFACEMENT EP ET TELECOM RUMENGUY
- CONVENTION PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARISATION ECOLES BILINGUES
- CONVENTION PARTENARIAT MICRO CRECHE INTERCO DE DAOULAS
- PROJET DE RETROCESSION PARCELLE AT0021
- OAP ANSE DU BOURG
- PERMIS D'AMENAGER PANNEAUX GEOPARK
- ELABORATION PROGRAMME PLH
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Autres decisions
7 délibérations
202401
ELABORATION PROGRAMME PLH
202403
OAP ANSE DU BOURG
202405
CONVENTION PARTENARIAT MICRO CRECHE INTERCO DE DAOULAS
202406
CONVENTION PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARISATION ECOLES BILINGUES
202407
EFFACEMENT EP ET TELECOM RUMENGUY
202408
DISSOLUTION SIMIF
202409
CONVENTION D'ADHESION A LA PROTECTION DES DONNEES DU CDG29
🌱
Environnement
2 délibérations
202402
PERMIS D'AMENAGER PANNEAUX GEOPARK
202404
PROJET DE RETROCESSION PARCELLE AT0021
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202410
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAPLD CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10278:2024-01-31
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