CM

13 janvier 2014

Deauville 14 délibérations

14

délibérations

8

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Environnement 8 délibérations
2

Maison Familiale et Rurale de Blangy le Château - Attribution de subvention

4

Aéroport de Deauville Normandie — Relocalisation de lAéroclub - Convention doccupation du Domaine Public avec lAéroport de Deauville - Avenant au procès-verbal de mise à disposition de lAéroport entre la Ville et le Syndicat Mixte - Procès-verbal de remise des ouvrages - Autorisation

5

Villa Le Phare à Deauville — Location - Autorisation

7

SAEML de gestion du Pôle International du Cheval de Deauville - Rapport annuel 2012 - Examen - Avis

8

Contrat de délégation de service public du Casino de Deauville - Tarifs 2014 - Adoption

9

Contrat de licence de marque avec lOffice de Tourisme de Deauville - Produits boutique 2014-2015-2016 - Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

10

Avenant au contrat de licence de marque avec X et la SAS X- Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

14

Pôle International du Cheval - Création d'un nouveau bureau - Avant projet définitif - Approbation

Autres decisions 2 délibérations
1

C'otisation foncière des entreprises — Fixation du montant de base s'ervant à l'établissement de la c'otisation minimale - Autorisation

3

Convention de reversement du prélèvement sur les paris hippiques - Autorisation

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Ensemble immobilier sis 30, 32 et 34 Boulevard Mauger - Abrogation de la délibération du 24 octobre 2012

11

Commande publique artistique pour la conception et la réalisation d'une sculpture lumineuse symbolisant le dialogue interreligieux - Paiement de la prime pour les 3 candidats ayant fourni une maquette ou présentation 3D - Autorisation

Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Exposition "A la table des géants, gastronomie et arts de la table à bord des paquebots de la transat" - Convention de prêt avec l'Association French Lines - Autorisation

13

Festival Livres & Musiques 2014 — Convention de partenariat avec X - Autorisation

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