Conseil municipal du 2014-04-04

Commission locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine Deauvillais - Désignation des membres

SAEML de gestion du Centre International de Deauville - Assemblée Générale Ordinaire - Conseil d’Administration - Désignation des représentants de la Ville

SAEML de gestion du Pôle International du Cheval de Deauville - Assemblée Générale Ordinaire - Conseil d’Administration - Désignation des représentants de la Ville

Syndicat Mixte de l’Hippodrome de Deauville - désignation des membres au comité syndical

Syndicat Mixte de l’Aéroport de Deauville-Normandie - désignation des membres au Comité Syndical

Association « Deauville Plein Air » — Désignation des membres de droit

Centre Médico — Psycho-Pédagogique Intercantonal de Trouville/Deauville/Honfleur/Pont-l’Evêque - Désignation d’un membre de droit

S.A. HLM PARTELIOS — Conseil de Surveillance - Désignation du représentant de la Ville de Deauville

Propriété sise à Deauville — 25 rue des Pavillons - Acquisition – Autorisation

Festival Livres & Musiques 2014 — Opération chèque « Lire à Deauville » - Autorisation

Contrat d'affermage du Centre Nautique de Deauville 2011-2017 - Société DUPRAT CONCEPT - Examen du rapport annuel 2013

Solitaire du Figaro — Convention tripartite Port Deauville – DYC – Ville de Deauville

Commission d'appel d'offres — Désignation des membres

Syndicat Départemental d’Energies du Calvados – SDEC Energie - Désignation des délégués

Marché de détail — Commission consultative - Désignation des représentants du Conseil

Fonction Publique Territoriale — Comité Technique - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Conseil Portuaire — Désignation des représentants

Commission Communale des Impôts Directs

Indemnité de Conseil au Trésorier Principal – autorisation

Centre Communal d’Action Sociale — Désignation des membres

Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Deauville - Désignation de membres de droit

Subvention — attribution

EPIC — Office de Tourisme - Compte Administratif 2013

Application de l’article L.2122 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Exercice d’attributions du Conseil Municipal par le Maire par voie de décision

EPIC/Office de Tourisme — Désignation des membres

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion et l’exploitation du stationnement payant en bord de mer - désignation des délégués

Association Deauvillaise d’Aide aux Personnes Agées et aux Familles - Désignation des membres de droit

Comité de Gestion du Stade de Deauville/Trouville - Désignation des membres

Lycée et Collège André Maurois — Membres délégués par le Conseil Municipal aux Conseils d'Administration

Commission de contrôle de la gestion du Festival du Cinéma Américain - Désignation des membres

Taxes d’urbanisme — demande de remise gracieuse de pénalités

Personnel Communal — Cabinet du Maire