4 avril 2014
32
délibérations
12
Environnement
7
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine Deauvillais - Désignation des membres
SAEML de gestion du Centre International de Deauville - Assemblée Générale Ordinaire - Conseil d'Administration - Désignation des représentants de la Ville
SAEML de gestion du Pôle International du Cheval de Deauville - Assemblée Générale Ordinaire - Conseil d'Administration - Désignation des représentants de la Ville
Syndicat Mixte de lHippodrome de Deauville - désignation des membres au comité syndical
Syndicat Mixte de l'Aéroport de Deauville-Normandie - désignation des membres au Comité Syndical
Association « Deauville Plein Air » — Désignation des membres de droit
Centre Médico — Psycho-Pédagogique Intercantonal de Trouville/Deauville/Honfleur/Pont-l'Evêque - Désignation d'un membre de droit
S.A. HLM PARTELIOS — Conseil de Surveillance - Désignation du représentant de la Ville de Deauville
Propriété sise à Deauville — 25 rue des Pavillons - Acquisition – Autorisation
Festival Livres & Musiques 2014 — Opération chèque « Lire à Deauville » - Autorisation
Contrat daffermage du Centre Nautique de Deauville 2011-2017 - Société DUPRAT CONCEPT - Examen du rapport annuel 2013
S'olitaire du Figaro — Convention tripartite Port D'eauville – DYC – Ville de D'eauville
Commission dappel doffres — Désignation des membres
Syndicat Départemental d'Energies du Calvados – SDEC Energie - Désignation des délégués
Marché de détail — Commission consultative - Désignation des représentants du Conseil
Fonction Publique Territoriale — Comité Technique - Désignation des représentants du Conseil Municipal
Conseil Portuaire — Désignation des représentants
Commission Communale des Impôts Directs
Indemnité de Conseil au Trésorier Principal – autorisation
Centre Communal d'Action Sociale — Désignation des membres
Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Deauville - Désignation de membres de droit
Subvention — attribution
EPIC — Office de Tourisme - Compte Administratif 2013
Application de l'article L.2122 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Exercice d'attributions du Conseil Municipal par le Maire par voie de décision
EPIC/Office de Tourisme — Désignation des membres
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion et l'exploitation du stationnement payant en bord de mer - désignation des délégués
Association Deauvillaise d'Aide aux Personnes Agées et aux Familles - Désignation des membres de droit
Comité de Gestion du Stade de Deauville/Trouville - Désignation des membres
Lycée et Collège André Maurois — Membres délégués par le Conseil Municipal aux Conseils dAdministration
Commission de contrôle de la gestion du Festival du Cinéma Américain - Désignation des membres
Taxes d'urbanisme — demande de remise gracieuse de pénalités
Personnel Communal — Cabinet du Maire
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