Conseil municipal du 2014-10-17

Deauville 17 octobre 2014 14 délibérations
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14

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Rapport d'activité au titre de l'exercice 2013

5

Maison Familiale Rurale "La Pommeraye" — Attribution de subvention - Autorisation

9

Association Culture et patrimoine — Subvention exceptionnelle - Autorisation

11

Festival Livres & Musiques 2015 — Prise en charge des dépenses - Autorisation

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Adhésion de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural dénommé :Pays d'Auge Expansion" - Autorisation de la Commune

4

Voyage en Chine — Prise en charge des frais - Autorisation

7

Halte — garderie "La Récré" - Convention de co-gestion avec la Ville de Trouville - Autorisation

🌱 Environnement 3 délibérations
6

Création de poste dans le cadre du programme des emplois d'avenir - Modification du tableau des effectifs - Autorisation

10

Deauville à Livres Ouverts — Prise en charge des dépenses - Autorisation

14

Stationnement payant en surface — Nouveau dispositif technique et tarifaire - Autorisation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Festival Planche(s) Contact — Convention de partenariat avec la Société "Les Manoirs de Tourgéville" - Autorisation

13

Festival Planche(s) Contact — Convention de partenariat avec la Société Exterion Média - Autorisation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Option pour l'assujettissement à la TVA pour la mise en location à usage professionnel de l'immeuble dénommé Pavillon Saint-Pierre

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

Convention de partenariat pour l'accueil d'un spectacle avec l'ODIA Normandie - Autorisation

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