13 janvier 2014

Maison Familiale et Rurale de Blangy le Château - Attribution de subvention

Aéroport de Deauville Normandie — Relocalisation de l'Aéroclub - Convention d'occupation du Domaine Public avec l'Aéroport de Deauville - Avenant au procès-verbal de mise à disposition de l'Aéroport entre la Ville et le Syndicat Mixte - Procès-verbal de remise des ouvrages - Autorisation

Villa Le Phare à Deauville — Location - Autorisation

SAEML de gestion du Pôle International du Cheval de Deauville - Rapport annuel 2012 - Examen - Avis

Contrat de délégation de service public du Casino de Deauville - Tarifs 2014 - Adoption

Contrat de licence de marque avec l'Office de Tourisme de Deauville - Produits boutique 2014-2015-2016 - Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

Avenant au contrat de licence de marque avec X et la SAS X- Exploitation de la marque verbale "Deauville" - Autorisation

Pôle International du Cheval - Création d'un nouveau bureau - Avant projet définitif - Approbation

Cotisation foncière des entreprises — Fixation du montant de base servant à l'établissement de la cotisation minimale - Autorisation

Convention de reversement du prélèvement sur les paris hippiques - Autorisation

Ensemble immobilier sis 30, 32 et 34 Boulevard Mauger - Abrogation de la délibération du 24 octobre 2012

Commande publique artistique pour la conception et la réalisation d'une sculpture lumineuse symbolisant le dialogue interreligieux - Paiement de la prime pour les 3 candidats ayant fourni une maquette ou présentation 3D - Autorisation

Exposition "A la table des géants, gastronomie et arts de la table à bord des paquebots de la transat" - Convention de prêt avec l'Association French Lines - Autorisation

Festival Livres & Musiques 2014 — Convention de partenariat avec X - Autorisation