17 octobre 2014
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Rapport d'activité au titre de l'exercice 2013
Maison Familiale Rurale "La Pommeraye" — Attribution de subvention - Autorisation
Association Culture et patrimoine — Subvention exceptionnelle - Autorisation
Festival Livres & Musiques 2015 — Prise en charge des dépenses - Autorisation
Adhésion de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural dénommé :Pays d'Auge Expansion" - Autorisation de la Commune
Voyage en Chine — Prise en charge des frais - Autorisation
Halte — garderie "La Récré" - Convention de co-gestion avec la Ville de Trouville - Autorisation
Création de poste dans le cadre du programme des emplois d'avenir - Modification du tableau des effectifs - Autorisation
Deauville à Livres Ouverts — Prise en charge des dépenses - Autorisation
Festival Planche(s) Contact — Convention de partenariat avec la Société "Les Manoirs de Tourgéville" - Autorisation
Festival Planche(s) Contact — Convention de partenariat avec la Société Exterion Média - Autorisation
Option pour l'assujettissement à la TVA pour la mise en location à usage professionnel de l'immeuble dénommé Pavillon Saint-Pierre
Convention de partenariat pour l'accueil d'un spectacle avec l'ODIA Normandie - Autorisation
Stationnement payant en surface — Nouveau dispositif technique et tarifaire - Autorisation
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