Conseil municipal du 2025-11-27

Die 27 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D-Convention avec les systèmes d'information de Vitré Communauté - D-Convention de mise à disposition réciproque des équipements et du chef de la police municipale de Chateaubourg et de l - D-Règlement municipal du cimetière de St Didier - D-Création de 8 logements adaptés Résidence de la Vigne Carrée : Adressage - D-Présentation du rapport d'activité 2024 Eau Portes de Bretagne - D-Projet de renaturation de la cour d'école Les Jeunes Pousses demande de subvention au titre du fond de soutien à la bi - D-Avenant n°1 travaux du lotissement de la Claie - D-Délégation de la poursuite et l'achèvement des procédure du plan local d'urbanisme en cours de la commune de St Didier - D-Demande de subvention au titre des fonds de concours dans le cadre de l'aménagement d'une liaison douce

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

D — Convention avec les systèmes d'information de Vitré Communauté

2025

D — Création de 8 logements adaptés Résidence de la Vigne Carrée : Adressage

2025

D — Délégation de la poursuite et l'achèvement des procédure du plan local d'urbanisme en cours de la commune de St Didier et Vitré Communauté

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

D — Projet de renaturation de la cour d'école Les Jeunes Pousses demande de subvention au titre du fond de soutien à la biodiversité de Vitré Communauté et de subvention de l'Etat

2025

D — Avenant n°1 travaux du lotissement de la Claie

2025

D — Demande de subvention au titre des fonds de concours dans le cadre de l'aménagement d'une liaison douce

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

D — Convention de mise à disposition réciproque des équipements et du chef de la police municipale de Chateaubourg et de l'agent de surveillance de la voie publique et des équipements des communes

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D — Règlement municipal du cimetière de St Didier

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D — Présentation du rapport d'activité 2024 Eau Portes de Bretagne

WEB megalis:2025:9035:2025-11-27
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