Conseil municipal du 2025-07-02

Die 2 juillet 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Mise en oeuvre d'une convention définissant les modalités de conception, de mise en service et de rétrocession des résea - Rétrocession de réseau et servitude de passage pour le lotissement Ste Evette (Audierne) - Approbation de la modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec après enquête publiq - Approbation de la modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune d'Audierne après enquête publique - Attribution du marché de travaux "réfections de voirie" - Approbation de l'avant-projet définitif du projet de réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue du 14 Juillet (

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Mise en oeuvre d'une convention définissant les modalités de conception, de mise en service et de rétrocession des réseaux d'assainissement des eaux usées - Lotissement Sergent, Audierne

2025

Rétrocession de réseau et servitude de passage pour le lotissement Ste Evette (Audierne)

2025

Attribution du marché de travaux "réfections de voirie"

2025

Approbation de l'avant — projet définitif du projet de réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue du 14 Juillet (Audierne)

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Approbation de la modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec après enquête publique

2025

Approbation de la modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune d'Audierne après enquête publique

WEB megalis:2025:9035:2025-07-02
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