Conseil municipal du 2025-03-21

Die 21 mars 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec - Modification de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune d'Audierne - Etablissement d'une convention de servitude de passage de canalistion - parcelle AB 310 Audierne - Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec - Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune d'Audierne - Convention et demandes d'aide auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
205

Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec

2025

Modification de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune d'Audierne

2025

Etablissement d'une convention de servitude de passage de canalistion - parcelle AB 310 Audierne

2025

Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Plouhinec

2025

Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la Commune d'Audierne

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Convention et demandes d'aide auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne

WEB megalis:2025:9035:2025-03-21
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