3 décembre 2024
23
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
D — Lotissement le Grand Chêne - Avenant n°5 modifiant une erreur dans l'avenant n°2 du C'abinet L'EGENDRE
D — Marché - Avenant 1 Claie Tranche 1 Revêtement
D — Marché public - Viabilisation de la Claie tranche 3
D — Travaux de Bornage par un géomètre Claie Tranche 3
D — Acquisition de N'orvégiennes
D — Contrôle des installations électrique et Gaz extension de la prestation
D — Indemnisation FGDON
D — Prestation de service - Animaux errants
D — Mission complémentaire - Révision honoraire - Atelier Bouvier Environnement
D — Tarifs de l'ocation des s'alles municipales et matériel
D — Tarif des photocopies
D — Décision modificative n°6 - D'otations aux amortissements
D — Approbation état en non valeur
D — Intercommunalité - Avenant 1 Convention pour l'adhésion au service c'ommun C'EP
D — Intercommunalité Convention de partenariat de la valorisation des C'EP avec Vitré Communauté
D — Intercommunalité Convention Mise en uvre des C'EP entre la commune et la Région Bretagne
D — Intercommunalité Convention d'aide au programme ACTEE de la FNCCR de Vitré Communauté
D — Convention SDE Claie n°2
D — Convention SDE Eclairage Public Le Bosquet
D — Convention SDE Eclairage public Ilôt C'oeur de Bourg
D — RH Création de postes non permanents
D — RH Prévoyance
D — Travaux Implantation de places de Parking
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