CM

9 avril 2024

Die 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations

D — Finance Vote des taux d'imposition 2024

D — Finance Tarification pour la l'ocation de la s'alle de musique

D — C'ulture Subvention aux Association pour 2024

D — Subvention CCAS

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

D — Travaux Avenant n°1 au contrat du marché de travaux d'aménagement de la rue du Vieux Moulin

Projet Liaison Douce : Etude Géotechnique et dimensionnement béton

D — Urbanisme Finance C'onstitution de la provision relative à une c'ontestation du droit de préemption

D — Urbanisme Validation du n'otaire pour les ventes de terraines - Lotissement du Grand Chêne

Autres decisions 2 délibérations

D — Projet L'iaison D'ouce Etude Géotechnique et d'imensionnement béton

D — Projet L'iaison D'ouce Etude Géotechnique et d'imensionnement béton

Ressources humaines 1 délibération

D — Ressources Humaines Création d'un poste d'agent des espaces verts dans le c'adre d'un contrat parcours emploi c'ompétences (PEC)

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D — Enfance J'eunesse Mutualisation du C'entre de l'oisirs sur 2 communes - Ete 2024

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