CM

27 février 2024

Die 23 délibérations

23

délibérations

9

Finances & Budget

7

Enfance & Jeunesse

3

Ressources humaines

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Délibérations (23)

Finances & Budget 9 délibérations

D — Finances Approbation du compte de gestion Budget Commune

D — Finances Approbation du compte de gestion - Lotissement Le Grand Chêne

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Lotissement LArbrier

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Le Champ Fleuri

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Lotissement La Claie

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Lotissement Ilot C'ur de Bourg

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Lotissement Le Bosquet

D — Finances Approbation du compte de gestion - Budget Lotissement Bâtiments l'ocatifs

D — Subvention Projet de construction d'une résidence adaptée - Demande de subvention DSIL

Enfance & Jeunesse 7 délibérations

D — Enfance-Jeunesse Détermination du coût de lélève pour l'année 20232024

Enfance — Jeunesse Participation aux frasi de fonctionnement de l'école privée Saint-Goulven

D — Enfance - J'eunesse Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée S'AINT-GOULVEN

D — Enfance - J'eunesse Participation aux frais à c'aractère social s'ous forme de subvention 23-24

D — Enfance - J'eunesse Participation aux frais à c'aractère social s'ous forme de subvention 23-24

D — Enfance - J'eunesse Mini-C'amps Eté 2024

D — Ressources Humaines Création d'un poste de Responsable du service Enfance J'eunesse

Ressources humaines 3 délibérations

D — Ressources Humaines Règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion et de clôture C'ET

D — Ressources Humaines Création d'un poste de Responsable de la C'uisine C'entrale

D — Ressources Humaines Création d'un poste de S'econd de la C'uisine C'entrale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Urbanisme C'omposition de la c'onférence Régionale de la politique de réduction de l'artificialisation

D — Prix du terrain de Monsieur D'ENOUAL

Autres decisions 1 délibération

D — Projet Educatif Local

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — C'ulture Modification du règlement intérieur de la bibliothèque de Saint-D'idier

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