9 janvier 2024
13
délibérations
7
Finances & Budget
3
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D — Finances : Prise en charge des d'épenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
Finances : Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2024
D Finances — Décision modificative N°5 - Budget Commune
D — Finances : Décision modificative n°5 - Budget COMMUNE
D — Finances : Décision modificatif 01 - Le Bosquet
D — Finances : Prise en charge des d'épenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
D — Finances - Prise en charge des d'épenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
D — Environnement : Renouvellement du Contrat Auto bactériologie pour l'Ecole privée et la Cuisine Centrale pour 2024
Environnement : Renouvellement du Contrat avec lArche de Nos Compagnons pour 2024
D — Enquête publique : Installation classées pour la protection de l'environnement - le GAEC des Gorgères à C'ornillé
D — Administration générale : Classement des Archives
D — Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs (emplois permanents)
D — Urbanisme : Surseoir à statuer - Parcelle C1424
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