CM

3 décembre 2024

Die 23 délibérations

23

délibérations

14

Autres decisions

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Autres decisions 14 délibérations

D — Lotissement le Grand Chêne - Avenant n°5 modifiant une erreur dans l'avenant n°2 du C'abinet L'EGENDRE

D — Marché - Avenant 1 Claie Tranche 1 Revêtement

D — Convention SDE Claie n°2

D — Convention SDE Eclairage Public Le Bosquet

D — Convention SDE Eclairage public Ilôt C'oeur de Bourg

D — Marché public - Viabilisation de la Claie tranche 3

D — Contrôle des installations électrique et Gaz extension de la prestation

D — Indemnisation FGDON

D — Prestation de service - Animaux errants

D — Intercommunalité - Avenant 1 Convention pour l'adhésion au service c'ommun C'EP

D — Intercommunalité Convention Mise en uvre des C'EP entre la commune et la Région Bretagne

D — Intercommunalité Convention d'aide au programme ACTEE de la FNCCR de Vitré Communauté

D — Décision modificative n°6 - D'otations aux amortissements

D — Approbation état en non valeur

Ressources humaines 2 délibérations

D — RH Création de postes non permanents

D — RH Prévoyance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Travaux de Bornage par un géomètre Claie Tranche 3

D — Acquisition de N'orvégiennes

Transport & Mobilité 1 délibération

D — Travaux Implantation de places de Parking

Sécurité 1 délibération

D — Tarifs de l'ocation des s'alles municipales et matériel

Finances & Budget 1 délibération

D — Tarif des photocopies

Vie associative 1 délibération

D — Intercommunalité Convention de partenariat de la valorisation des C'EP avec Vitré Communauté

Environnement 1 délibération

D — Mission complémentaire - Révision honoraire - Atelier Bouvier Environnement

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