Conseil municipal du 2024-12-03

D — Lotissement le Grand Chêne - Avenant n°5 modifiant une erreur dans l'avenant n°2 du Cabinet LEGENDRE

D — RH Création de postes non permanents

D — RH Prévoyance

D — Marché - Avenant 1 Claie Tranche 1 Revêtement

D — Convention SDE Claie n°2

D — Convention SDE Eclairage Public Le Bosquet

D — Convention SDE Eclairage public Ilôt Coeur de Bourg

D — Marché public - Viabilisation de la Claie tranche 3

D — Contrôle des installations électrique et Gaz extension de la prestation

D — Indemnisation FGDON

D — Prestation de service - Animaux errants

D — Intercommunalité - Avenant 1 Convention pour l'adhésion au service commun CEP

D — Intercommunalité Convention Mise en uvre des CEP entre la commune et la Région Bretagne

D — Intercommunalité Convention d'aide au programme ACTEE de la FNCCR de Vitré Communauté

D — Décision modificative n°6 - Dotations aux amortissements

D — Approbation état en non valeur

D — Travaux de Bornage par un géomètre Claie Tranche 3

D — Travaux Implantation de places de Parking

D — Acquisition de Norvégiennes

D — Tarifs de location des salles municipales et matériel

D — Tarif des photocopies

D — Intercommunalité Convention de partenariat de la valorisation des CEP avec Vitré Communauté

D — Mission complémentaire - Révision honoraire - Atelier Bouvier Environnement