Conseil municipal du 2024-04-09

Die 9 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D- Projet Liaison Douce Etude Géotechnique et dimensionnement béton - Projet Liaison Douce : Etude Géotechnique et dimensionnement béton - D- SUBVENTION CCAS - D- Finance Tarification pour la location de la salle de musique - D- Culture Subvention aux Association pour 2024 - D- Travaux Avenant n°1 au contrat du marché de travaux d'aménagement de la rue du Vieux Moulin - D- Projet Liaison Douce Etude Géotechnique et dimensionnement béton - D- Urbanisme Finance Constitution de la provision relative à une contestation du droit de préemption - D- Enfance Jeunesse Mutualisation du Centre de loisirs sur 2 communes - Ete 2024 - D- Finance Vote des taux d'imposition 2024 - D- Ressources Humaines Création d'un poste d'agent des espaces verts dans le cadre d'un contrat parcours emploi compéten - D- Urbanisme Validation du notaire pour les ventes de terraines - Lotissement du Grand Chêne

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024049

D — Finance Vote des taux d'imposition 2024

2024050

D — Finance Tarification pour la location de la salle de musique

2024051

D — Culture Subvention aux Association pour 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024052

D — Travaux Avenant n°1 au contrat du marché de travaux d'aménagement de la rue du Vieux Moulin

2024054

D — Urbanisme Finance Constitution de la provision relative à une contestation du droit de préemption

2024055

D — Urbanisme Validation du notaire pour les ventes de terraines - Lotissement du Grand Chêne

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024053

D — Projet Liaison Douce Etude Géotechnique et dimensionnement béton

2024053

Projet Liaison Douce : Etude Géotechnique et dimensionnement béton

2024053

D — Projet Liaison Douce Etude Géotechnique et dimensionnement béton

🌱 Environnement 1 délibération
2024056

D — Ressources Humaines Création d'un poste d'agent des espaces verts dans le cadre d'un contrat parcours emploi compétences (PEC)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024057

D — Enfance Jeunesse Mutualisation du Centre de loisirs sur 2 communes - Ete 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024064

D — SUBVENTION CCAS

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:9035:2024-04-09
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