9 avril 2024
12
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D — Finance Vote des taux d'imposition 2024
D — Finance Tarification pour la l'ocation de la s'alle de musique
D — C'ulture Subvention aux Association pour 2024
D — Travaux Avenant n°1 au contrat du marché de travaux d'aménagement de la rue du Vieux Moulin
D — Urbanisme Finance C'onstitution de la provision relative à une c'ontestation du droit de préemption
D — Urbanisme Validation du n'otaire pour les ventes de terraines - Lotissement du Grand Chêne
D — Projet L'iaison D'ouce Etude Géotechnique et d'imensionnement béton
Projet Liaison Douce : Etude Géotechnique et dimensionnement béton
D — Projet L'iaison D'ouce Etude Géotechnique et d'imensionnement béton
D — Ressources Humaines Création d'un poste d'agent des espaces verts dans le c'adre d'un contrat parcours emploi c'ompétences (PEC)
D — Enfance J'eunesse Mutualisation du C'entre de l'oisirs sur 2 communes - Ete 2024
D — Subvention CCAS
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