Conseil municipal du 2024-01-09

13 délibérations - D- Finances - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - D- Finances : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - D Finances - Décision modificative N°5 - Budget Commune - D- Finances : Décision modificatif 01 - Le Bosquet - D- Finances : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - Finances : Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2024 - D- Administration générale : Classement des Archives - D - Finances : Décision modificative n°5 - Budget COMMUNE - D- Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs (emplois permanents) - D - Environnement : Renouvellement du Contrat Auto bactériologie pour l'Ecole privée et la Cuisine Centrale pour 2024 - Environnement : Renouvellement du Contrat avec l'Arche de Nos Compagnons pour 2024 - D - Urbanisme : Surseoir à statuer - Parcelle C1424 - D- Enquête publique : Installation classées pour la protection de l'environnement - le GAEC des Gorgères à Cornillé