Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
22
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
4
Sport
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Débloquer le résumé IADélibérations (22)
Marché de l'Agro — 5 rue de Skopje - Cession d'un tènement foncier
21 — 23 rue du Gaz - Acquisition sur l'EPFL
Allée des Erables Planes — Copropriété Les Chenerives - Régularisation foncière
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2022
Convention de servitude de passage 13 rue du Bailly
Direction des Musées — Adhésion Printemps Asiatique Paris
Tarification pour expositions temporaires Musée des Beaux-Arts
Conservatoire à Rayonnement Régional — Convention École Voltaire
Conservatoire à Rayonnement Régional — Convention Collège Marcelle Pardé
Carte culture étudiante — Reconduction participation 2023-2026
Développement de la pratique du tennis — Appel à projets
Demandes de subventions — Stade Bourillot, Maladière, Etrier
Mondial de pétanque 2024 — Attribution de subvention
Aide au paiement des cotisations sportives - Évolution des modalités
Indemnisation de fournisseur dans cadre d'exécution de marché public
Contrat de ville — complément à la programmation 2023
Subvention de fonctionnement — Convention avec l'association CREATIV'
Tarifs — Activités aquatiques et compléments péri/extra-scolaires
Participation financière au dispositif de prévention spécialisée
Convention Territoriale Globale — Prorogation de l'engagement
Génération Dijon — Conventions avec partenaires médico-sociaux
Petite enfance — Rapports sur concessions Le Tempo et Junot Roosevelt
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