CM

22 septembre 2025

Dijon 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
10

ZAC Ecoquartier de lArsenal — Acquisition voies et espaces publics

11

ZAC Quai des Carrières Blanches — Acquisition emprises foncières

12

Rue Henri Vincenot — Cession emprise foncière

13

48 à 54 rue Guillaume Tell — Régularisation foncière

14

51 rue de la Corvée — Cession propriété bâtie

16

Restaurant universitaire — Convention usage et gestion parking

17

Renomination de la Place du Palais

Finances & Budget 5 délibérations
3

Décision modificative n°1 — Exercice budgétaire 2025

4

Modification amortissement dépenses biens historiques et culturels

5

Intérêts moratoires — Action récursoire contre DRFIP

6

Organismes divers — Attributions de subventions 2025

25

Budgets participatifs — Projets 2025

Culture & Patrimoine 5 délibérations
20

Restauration de l'église Saint-Philibert

21

Adhésion de la Ville de Dijon à la Fondation du patrimoine

22

Renouvellement du label Ville dart et dhistoire

23

Opéra de Dijon — Désignation d'une directrice

24

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Restructuration espaces d'accueil

Autres decisions 4 délibérations
1

Approbation des procès — verbaux des 23 juin et 12 juillet 2025

7

Mandat spécial déplacement en Italie

8

Mandat spécial déplacement en Grande Bretagne

15

Contrat de ville — 3ème phase programmation 2025

Environnement 2 délibérations
18

Rapport 2024 prix et qualité services publics eau et assainissement

19

Rapport 2024 prix et qualité service déchets ménagers

Social & Santé 2 délibérations
26

SDAT — Convention d'objectifs et de moyens - Subvention 2025

28

Rapport d'activité 2024 du Centre Communal dAction Sociale

Ressources humaines 1 délibération
9

Création — suppression de postes

Vie associative 1 délibération
27

Avenants à conventions d'objectifs avec deux associations

Document intégral
5 468 car.
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Conseil Municipal du lundi 22 septembre 2025 16h00
DELIB_VD2025_09_22_000
Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 22 septembre 2025 16h00
ADMINISTRATION GENERALE
DELIB_VD2025_09_22_001_20250922
Approbation des procès-verbaux des 23 juin et 12 juillet 2025
DELIB_VD2025_09_22_001_A_20250922
ANNEXES - PV séance du 23 juin 2025
DELIB_VD2025_09_22_001_B_20250922
ANNEXES - PV séance du 12 juillet 2025
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2025_09_22_003
Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2025
DELIB_VD2025_09_22_003_A
ANNEXES - 01-maquette DM1 25 votee
DELIB_VD2025_09_22_004
Budget principal Ville de Dijon – Modification de l’amortissement des dépenses ultérieures immobilisées sur biens historiques et culturels
DELIB_VD2025_09_22_005
Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques
DELIB_VD2025_09_22_005_A
ANNEXES - 01-IM - CUROT CONSTRUCTION
DELIB_VD2025_09_22_006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2025
DELIB_VD2025_09_22_006_A
ANNEXES - 01-Subventions - Annexe - Le 16-09-2025
DELIB_VD2025_09_22_006_B
ANNEXES - 02-Subventions - Conventions - le 18-09-2025
DELIB_VD2025_09_22_007
Mandat spécial à une délégation d'un élu et de collaborateurs administratifs pour un déplacement en Italie
DELIB_VD2025_09_22_008
Mandat spécial au déplacement d’un élu en Grande Bretagne
DELIB_VD2025_09_22_009
Création - suppression de postes
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2025_09_22_010
Territoire Grand Sud – Lot n°1 - ZAC  " Ecoquartier de l’Arsenal "  - Acquisition de voies et d’espaces publics sur la SPLAAD
DELIB_VD2025_09_22_010_A
ANNEXES - 01-plan
DELIB_VD2025_09_22_011
Zone d’Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Acquisition d’emprises foncières sur la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »
DELIB_VD2025_09_22_011_A
ANNEXES - 01-plan
DELIB_VD2025_09_22_012
Rue Henri Vincenot - Cession d’une emprise foncière
DELIB_VD2025_09_22_012_A
ANNEXES - 01-plan
DELIB_VD2025_09_22_012_B
ANNEXES - 02-Evaluation Domaine
DELIB_VD2025_09_22_013
48 à 54 rue Guillaume Tell - Régularisation foncière
DELIB_VD2025_09_22_013_A
ANNEXES - 01-plan
DELIB_VD2025_09_22_014
51 rue de la Corvée - Cession d’une propriété bâtie
DELIB_VD2025_09_22_014_A
ANNEXES - 01-plan
DELIB_VD2025_09_22_014_B
ANNEXES - 02-Evaluation Domaine
DELIB_VD2025_09_22_015
Contrat de ville - 3ème phase de la programmation 2025
DELIB_VD2025_09_22_015_A
ANNEXES - 01-Programmation contrat de ville 2025
DELIB_VD2025_09_22_015_B
ANNEXES - 02-Avenant n1 Convention MPDM
DELIB_VD2025_09_22_016
Restaurant universitaire sur le campus de Dijon –  Convention d’usage et de gestion du parking
DELIB_VD2025_09_22_016_A
ANNEXES - 01-Convention usage PK pour RU VF
DELIB_VD2025_09_22_016_B
ANNEXES - 02-Plan
DELIB_VD2025_09_22_017
Renomination de la Place du Palais
DELIB_VD2025_09_22_017_A
ANNEXES - 01-Plan
DELIB_VD2025_09_22_018
Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
DELIB_VD2025_09_22_018_A
ANNEXES - 01-rapport eau 2024
DELIB_VD2025_09_22_019
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole
DELIB_VD2025_09_22_019_A
ANNEXES - 01-DELIB DM2025 06 26 045 20250626
DELIB_VD2025_09_22_019_B
ANNEXES - 02-DELIB DM2025 06 26 045 A 20250626
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2025_09_22_020
Restauration de l'église Saint-Philibert - Mission de maîtrise d'oeuvre - Réalisation des travaux - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre puis de la consultation des entreprises de travaux – Demande d’autorisation de travaux sur Monument historique – Demandes de subventions
DELIB_VD2025_09_22_021
Adhésion de la Ville de Dijon à la Fondation du patrimoine
DELIB_VD2025_09_22_022
Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire
DELIB_VD2025_09_22_022_A
ANNEXES - 01-Annexe bilan
DELIB_VD2025_09_22_023
Opéra de Dijon – Désignation d’une directrice
DELIB_VD2025_09_22_024
Conservatoire à Rayonnement Régional – Restructuration des espaces d’accueil du site principal Jean-Philippe Rameau et son annexe – Désignation du Maître d’œuvre – Demande de subventions
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2025_09_22_025
Budgets participatifs - Projets 2025
DELIB_VD2025_09_22_025_A
ANNEXES - 01-Projets de budgets participatifs 2025
DELIB_VD2025_09_22_026
SDAT - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention 2025
DELIB_VD2025_09_22_026_A
ANNEXES - 01-DELIB VD2024 09 23 036 A 20240923
DELIB_VD2025_09_22_027
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et deux associations
DELIB_VD2025_09_22_027_A
ANNEXES - 01-Avenant n2 CPOM Petits Papiers 2025
DELIB_VD2025_09_22_027_B
ANNEXES - 02-Avenant n1 CPOM VORTEX 2025
DELIB_VD2025_09_22_028
Rapport d'activité 2024 du Centre Communal d'Action Sociale
DELIB_VD2025_09_22_028_A
ANNEXES - 01-33 Annexe rapport activite 2024
Thème
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ADMINISTRATION GENERALE (3)
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (6)
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2)
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (25)
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (11)
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (9)
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