22 septembre 2025
27
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
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Délibérations (27)
ZAC Ecoquartier de lArsenal — Acquisition voies et espaces publics
ZAC Quai des Carrières Blanches — Acquisition emprises foncières
Rue Henri Vincenot — Cession emprise foncière
48 à 54 rue Guillaume Tell — Régularisation foncière
51 rue de la Corvée — Cession propriété bâtie
Restaurant universitaire — Convention usage et gestion parking
Renomination de la Place du Palais
Décision modificative n°1 — Exercice budgétaire 2025
Modification amortissement dépenses biens historiques et culturels
Intérêts moratoires — Action récursoire contre DRFIP
Organismes divers — Attributions de subventions 2025
Budgets participatifs — Projets 2025
Restauration de l'église Saint-Philibert
Adhésion de la Ville de Dijon à la Fondation du patrimoine
Renouvellement du label Ville dart et dhistoire
Opéra de Dijon — Désignation d'une directrice
C'onservatoire à Rayonnement Régional — Restructuration espaces d'accueil
Approbation des procès — verbaux des 23 juin et 12 juillet 2025
Mandat spécial déplacement en Italie
Mandat spécial déplacement en Grande Bretagne
Contrat de ville — 3ème phase programmation 2025
Rapport 2024 prix et qualité services publics eau et assainissement
Rapport 2024 prix et qualité service déchets ménagers
SDAT — Convention d'objectifs et de moyens - Subvention 2025
Rapport d'activité 2024 du Centre Communal dAction Sociale
Création — suppression de postes
Avenants à conventions d'objectifs avec deux associations
Document intégral
5 468 car.
Retourner à la recherche d'assemblée Conseil Municipal du lundi 22 septembre 2025 16h00 DELIB_VD2025_09_22_000 Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 22 septembre 2025 16h00 ADMINISTRATION GENERALE DELIB_VD2025_09_22_001_20250922 Approbation des procès-verbaux des 23 juin et 12 juillet 2025 DELIB_VD2025_09_22_001_A_20250922 ANNEXES - PV séance du 23 juin 2025 DELIB_VD2025_09_22_001_B_20250922 ANNEXES - PV séance du 12 juillet 2025 FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL DELIB_VD2025_09_22_003 Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2025 DELIB_VD2025_09_22_003_A ANNEXES - 01-maquette DM1 25 votee DELIB_VD2025_09_22_004 Budget principal Ville de Dijon – Modification de l’amortissement des dépenses ultérieures immobilisées sur biens historiques et culturels DELIB_VD2025_09_22_005 Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques DELIB_VD2025_09_22_005_A ANNEXES - 01-IM - CUROT CONSTRUCTION DELIB_VD2025_09_22_006 Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2025 DELIB_VD2025_09_22_006_A ANNEXES - 01-Subventions - Annexe - Le 16-09-2025 DELIB_VD2025_09_22_006_B ANNEXES - 02-Subventions - Conventions - le 18-09-2025 DELIB_VD2025_09_22_007 Mandat spécial à une délégation d'un élu et de collaborateurs administratifs pour un déplacement en Italie DELIB_VD2025_09_22_008 Mandat spécial au déplacement d’un élu en Grande Bretagne DELIB_VD2025_09_22_009 Création - suppression de postes ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE DELIB_VD2025_09_22_010 Territoire Grand Sud – Lot n°1 - ZAC " Ecoquartier de l’Arsenal " - Acquisition de voies et d’espaces publics sur la SPLAAD DELIB_VD2025_09_22_010_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_09_22_011 Zone d’Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Acquisition d’emprises foncières sur la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » DELIB_VD2025_09_22_011_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_09_22_012 Rue Henri Vincenot - Cession d’une emprise foncière DELIB_VD2025_09_22_012_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_09_22_012_B ANNEXES - 02-Evaluation Domaine DELIB_VD2025_09_22_013 48 à 54 rue Guillaume Tell - Régularisation foncière DELIB_VD2025_09_22_013_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_09_22_014 51 rue de la Corvée - Cession d’une propriété bâtie DELIB_VD2025_09_22_014_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_09_22_014_B ANNEXES - 02-Evaluation Domaine DELIB_VD2025_09_22_015 Contrat de ville - 3ème phase de la programmation 2025 DELIB_VD2025_09_22_015_A ANNEXES - 01-Programmation contrat de ville 2025 DELIB_VD2025_09_22_015_B ANNEXES - 02-Avenant n1 Convention MPDM DELIB_VD2025_09_22_016 Restaurant universitaire sur le campus de Dijon – Convention d’usage et de gestion du parking DELIB_VD2025_09_22_016_A ANNEXES - 01-Convention usage PK pour RU VF DELIB_VD2025_09_22_016_B ANNEXES - 02-Plan DELIB_VD2025_09_22_017 Renomination de la Place du Palais DELIB_VD2025_09_22_017_A ANNEXES - 01-Plan DELIB_VD2025_09_22_018 Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement DELIB_VD2025_09_22_018_A ANNEXES - 01-rapport eau 2024 DELIB_VD2025_09_22_019 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Dijon métropole DELIB_VD2025_09_22_019_A ANNEXES - 01-DELIB DM2025 06 26 045 20250626 DELIB_VD2025_09_22_019_B ANNEXES - 02-DELIB DM2025 06 26 045 A 20250626 CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE DELIB_VD2025_09_22_020 Restauration de l'église Saint-Philibert - Mission de maîtrise d'oeuvre - Réalisation des travaux - Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre puis de la consultation des entreprises de travaux – Demande d’autorisation de travaux sur Monument historique – Demandes de subventions DELIB_VD2025_09_22_021 Adhésion de la Ville de Dijon à la Fondation du patrimoine DELIB_VD2025_09_22_022 Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire DELIB_VD2025_09_22_022_A ANNEXES - 01-Annexe bilan DELIB_VD2025_09_22_023 Opéra de Dijon – Désignation d’une directrice DELIB_VD2025_09_22_024 Conservatoire à Rayonnement Régional – Restructuration des espaces d’accueil du site principal Jean-Philippe Rameau et son annexe – Désignation du Maître d’œuvre – Demande de subventions SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE DELIB_VD2025_09_22_025 Budgets participatifs - Projets 2025 DELIB_VD2025_09_22_025_A ANNEXES - 01-Projets de budgets participatifs 2025 DELIB_VD2025_09_22_026 SDAT - Convention d'objectifs et de moyens - Subvention 2025 DELIB_VD2025_09_22_026_A ANNEXES - 01-DELIB VD2024 09 23 036 A 20240923 DELIB_VD2025_09_22_027 Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et deux associations DELIB_VD2025_09_22_027_A ANNEXES - 01-Avenant n2 CPOM Petits Papiers 2025 DELIB_VD2025_09_22_027_B ANNEXES - 02-Avenant n1 CPOM VORTEX 2025 DELIB_VD2025_09_22_028 Rapport d'activité 2024 du Centre Communal d'Action Sociale DELIB_VD2025_09_22_028_A ANNEXES - 01-33 Annexe rapport activite 2024 Thème Effacer () ADMINISTRATION GENERALE (3) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (6) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (25) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (11) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (9) Suivant
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