Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025
26
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Actualisation des autorisations de programme et d'engagement
Décision modificative n°2 — Exercice 2025
Protocole transactionnel forfait d'externat
Budget primitif — Exercice 2026
Fixation des taux des taxes directes locales 2026
Fixation de divers tarifs à compter du 1er janvier 2026
Produits irrécouvrables — Admission en non-valeur
Caisse de Crédit Municipal — Rapport annuel 2024 et budget 2025
Organismes divers — Attributions de subventions 2025
Organismes divers — Attributions de subventions 2026
Réitération garantie Ville pour emprunt Habellis (part conservée)
Réitération garantie Ville pour emprunt Habellis (part transférée ONV)
Ecoquartier de l'Arsenal — Acquisition équipements publics
Rue de Colchide — Cession par promesse de vente à Groupe ID'EES
Renomination de la cour de la Gare
Parrainage militaire d'un régiment de l'Armée de Terre
État des indemnités perçues par les élus municipaux
Modalités de refacturation achats service commun Logistique
Créations et suppressions de postes — recrutement de contractuels
Rapport social unique 2024
Association MPDM — Prévention spécialisée - Subvention 2026
Association MPDM — Médiation Sociale - Subvention 2026 - Avenant n°1
Approbation du procès — verbal du 24 novembre 2025
Elections professionnelles 2026 — Instances consultatives du personnel
Convention LPO 2026 — 2028 - Dijon métropole et Ville de Dijon
Bourses municipales étudiantes 2025-2026
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