15 décembre 2025
26
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Actualisation des autorisations de programme et d'engagement
Décision modificative n°2 — Exercice 2025
Protocole transactionnel forfait dexternat
Budget primitif — Exercice 2026
Fixation des taux des taxes directes locales 2026
Fixation de divers tarifs à compter du 1er janvier 2026
Produits irrécouvrables — Admission en non-valeur
Caisse de Crédit Municipal — Rapport annuel 2024 et budget 2025
Organismes divers — Attributions de subventions 2025
Organismes divers — Attributions de subventions 2026
Réitération garantie Ville pour emprunt Habellis (part conservée)
Réitération garantie Ville pour emprunt Habellis (part transférée ONV)
Ecoquartier de lArsenal — Acquisition équipements publics
Rue de Colchide — Cession par promesse de vente à Groupe ID'EES
Renomination de la cour de la Gare
Parrainage militaire d'un régiment de lArmée de Terre
État des indemnités perçues par les élus municipaux
Modalités de refacturation achats service commun Logistique
Rapport social unique 2024
Elections professionnelles 2026 — Instances consultatives du personnel
Créations et suppressions de postes — recrutement de contractuels
Association MPDM — Prévention spécialisée - Subvention 2026
Association MPDM — Médiation Sociale - Subvention 2026 - Avenant n°1
Approbation du procès — verbal du 24 novembre 2025
Convention LPO 2026 — 2028 - Dijon métropole et Ville de Dijon
Bourses municipales étudiantes 2025-2026
Document intégral
5 701 car.
Retourner à la recherche d'assemblée Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 16h00 DELIB_VD2025_12_15_000 Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 16h00 DELIB_VD2025_12_15_001_20251215 Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2025 DELIB_VD2025_12_15_001_A_20251215 ANNEXES - Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2025 PREAMBULE DELIB_VD2025_12_15_002 Parrainage militaire d'un régiment de l'Armée de Terre par la Ville de Dijon - Demande d'agrément DELIB_VD2025_12_15_003 Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats en cette qualité DELIB_VD2025_12_15_003_A ANNEXES - 01-Tableau VD 2025 FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL DELIB_VD2025_12_15_004 Actualisation des autorisations de programme et d’engagement DELIB_VD2025_12_15_004_A ANNEXES - 01-Annexe Actualisation AP AE VD 1 DELIB_VD2025_12_15_005 Décision modificative n°2 - Exercice budgétaire 2025 DELIB_VD2025_12_15_005_A ANNEXES - 01-Annexe 1 - Maquette DM2 2025 def DELIB_VD2025_12_15_005_B ANNEXES - 02-DM 2 signatures DELIB_VD2025_12_15_006 Approbation d’un protocole transactionnel relatif au litige portant sur le montant de la contribution due au titre du forfait d’externat DELIB_VD2025_12_15_006_A ANNEXES - 01-Protocole transanctionnel DELIB_VD2025_12_15_006_B ANNEXES - 02-Annexes DELIB_VD2025_12_15_007 Budget primitif - Exercice 2026 DELIB_VD2025_12_15_007_A ANNEXES - 01-Annexe 1 presentation detail BP 2026 DELIB_VD2025_12_15_007_B ANNEXES - 02-2 presentation synthetique citoyens DELIB_VD2025_12_15_007_C ANNEXES - 03-Annexe 3 - Maquette BP 26 votee DELIB_VD2025_12_15_007_D ANNEXES - 04-BP signatures DELIB_VD2025_12_15_008 Fixation des taux des taxes directes locales applicables en 2026 DELIB_VD2025_12_15_008_A ANNEXES - 01-ANNEXE - Vote des taux 2026 DELIB_VD2025_12_15_009 Fixation de divers tarifs à compter du 1er janvier 2026 DELIB_VD2025_12_15_009_A ANNEXES - 01-PROJET DE RAPPORT VD tarifs 2026 ANNEXES DELIB_VD2025_12_15_010 Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes DELIB_VD2025_12_15_011 Demande de réitération de la garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt souscrit par Habellis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue d'une cession à l’Opérateur National de Vente (ONV) - Part de l'emprunt conservée par Habellis DELIB_VD2025_12_15_011_A ANNEXES - 01-Annexe DELIB_VD2025_12_15_012 Demande de réitération de la garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt souscrit par Habellis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue d'une cession à l’Opérateur National de Vente (ONV) - Part de l'emprunt transférée à l'Opérateur National de Vente DELIB_VD2025_12_15_012_A ANNEXES - 01-Annexe DELIB_VD2025_12_15_013 Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2024 et budget 2025 - Information du conseil municipal DELIB_VD2025_12_15_014 Modalités de refacturation des achats réalisés dans le cadre du service commun de la Logistique, entre la Ville de Dijon, son Centre communal d’action sociale (CCAS), et Dijon métropole DELIB_VD2025_12_15_015 Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2025 DELIB_VD2025_12_15_015_A ANNEXES - 01-CRISD - Convention - CM du 15-12-2025 DELIB_VD2025_12_15_016 Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2026 DELIB_VD2025_12_15_016_A ANNEXES - 01-Subvention 2026 - Conventions DELIB_VD2025_12_15_016_B_20251215 Organismes divers - conventions 2026 DELIB_VD2025_12_15_017 Rapport social unique portant sur l’année 2024 DELIB_VD2025_12_15_017_A ANNEXES - 01-Trois Coll 2024 DEF DELIB_VD2025_12_15_018 Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances consultatives du personnel DELIB_VD2025_12_15_019 Créations et suppressions de postes - recrutement de contractuels ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE DELIB_VD2025_12_15_020 Ecoquartier de l’Arsenal – Acquisition d’équipements publics DELIB_VD2025_12_15_020_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_12_15_021 Rue de Colchide – Parcelle de terrain – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Groupe ID’EES » DELIB_VD2025_12_15_021_A ANNEXES - 01-plan DELIB_VD2025_12_15_021_B ANNEXES - 02-Evaluation Domaine DELIB_VD2025_12_15_021_C ANNEXES - 03-Promesse de vente DELIB_VD2025_12_15_022 Association Médiation Prévention Dijon Métropole (MPDM) – Prévention spécialisée - Subvention 2026 DELIB_VD2025_12_15_022_A ANNEXES - 01-CONVENTION 2026 - PREVENTION SPECIALISEE DELIB_VD2025_12_15_023 Association Médiation Prévention Dijon Métropole (MPDM) – Médiation Sociale - Subvention 2026 - Avenant n°1 à la CPOM 2024/2026 DELIB_VD2025_12_15_023_A ANNEXES - 01-Avenant 1 CPOM MPDM 2024 2026 DELIB_VD2025_12_15_023_B ANNEXES - 02-MPDM CPOM 2024-2026 DELIB_VD2025_12_15_024 Renomination de la cour de la Gare DELIB_VD2025_12_15_024_A ANNEXES - 01-Plan cour de la gare Pierre Semard DELIB_VD2025_12_15_025 Convention pluriannuelle d'objectifs 2026 - 2028 entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux, Dijon métropole et la Ville de Dijon DELIB_VD2025_12_15_025_A ANNEXES - 01-Convention Protection des Oiseaux EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE DELIB_VD2025_12_15_026 Bourses municipales étudiantes - Année universitaire 2025-2026 Thème Effacer () CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (9) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (15) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (18) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (33) PREAMBULE (3) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (58) Suivant
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