CM

10 juillet 2025

Dinan 35 délibérations

35

délibérations

16

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Finances & Budget 16 délibérations
2

Décision modificative — Budget 2025

3

Pertes sur créances irrécouvrables — Budget principal et annexe parkings souterrains 2025

4

Finances — mise à jour des durées damortissement des immobilisations pour exercice 2025

5

Finances — Taxe habitation logements vacants

6

Finances — exonération partielle taxe fonciere travaux rénovation énergétique

7

Finances — parc automobile

8

Finances convention financière ville et gendarmerie frais hébergements ete 2025

8

Finances — convention ville et gendarmerie frais hebergement ete 2025

10

C'ulture et vie asso — subvention exceptionnelle les amis du j'umelage

2025

CA_2025_101_Mobilités_d'ouces_Plan_Vélo_Communautaire_S'outien_financier_Créhen

2025

CA_2025_101_Mobilités_d'ouces_Plan_Vélo_Communautaire_S'outien_financier_Commune_de_Créhen_Attribution

2025

CA_2025_100_Mobilités_d'ouces_Plan_Vélo_Communautaire_S'outien_financier_Commune_de_Beaussais_S'ur_Mer_Attribution

2025

CA_2025_099_Gestion_pluriannuelle_d'es_grands_investissements_Autorisations_de_Programme_et_Crédits_de_Paiement_APCP

2025

CA 2025 098 Adoption du Budget S'upplémentaire 2025

2025

CA 2025 097 Affectation des resultats Exercices 2024

2025

CA 2025 096 Adoption du Compte Financier Unique 2024

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
15

IMMO vente immeuble — capitainerie du port à M. ROY

16

IMMO vente parcelle SCI Allain- aérodrome

17

IMMO lotissement de la saudrais rétrocession équipement et classement domaine public

18

Affaires immo — rétrocession à la commune de parecelles de voirie par des riverains - rue st suliac

21

Voirie — convention travaux commune de st carné - aménagement carrefour entre la route de la croix du chesne et le chemin de la bénardais

2025

CA_2025_095_Finances_Bilan_d'es_acquisitions_et_ventes_immobilières_année_2024

2025

CA_2025_094_Mobilités_L'ignes_régulières_et_Transport_Scolaire_S'ignature_du_marché

2025

CA_2025_093_Programme_voirie_2025_2028_S'ignature_d'es_accords_c'adres

Autres decisions 4 délibérations
1

Transfert d ela gestion du port de Dinan à la SPL bretagne plaisance

14

URBA Avenant 1 Quartier FDE - EPBF

24

Info décisions du maire

2025

CA_2025_102_Creation_regie_assainissement_1er_j'anvier_2026_adoption_statut_et_reglement_interieur

Culture & Patrimoine 2 délibérations
9

Patrimoine Avant projet définitif et reconstruction ilot du vieux dinan

11

C'ulture musées résidence d'écriture au musée yJH

Sport 1 délibération
12

Via asso et sports — approbation convention autorisation occupation temporaire du domaine public dinan et Dinan léhon footballclub

Juridique 1 délibération
19

Affaires juridiques modification dénomination d'une partie de la rue Joseph Lesage - par Gustave Leroy

Transport & Mobilité 1 délibération
20

Mobilités — lancement étude création liaison douce rue des 4 moulins

Ressources humaines 1 délibération
22

RH — modalités Compte personnel de formation

Parcs & Espaces verts 1 délibération
23

INFO cimetière

📬 Suivre Dinan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.