Conseil municipal du 2025-05-22

Dinan 22 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Modification regie de recettes camping municipal - Décisions du maire - Cimetière - Dinan agglomération RPQS - BATIMENTS - Convention SDE -études énergétiques - Patrimoine - attribution subvention AFUL - Dinan Agglomération schéma de cohérence territoriale arrêt du projet - Patrimoine - Boutique château - actions de promotions - PATRIMOINE - Billetterie du Chateau - Affaires immobilières - acquisition parcelle chemin de cocherel - AFFAIRES IMMOBILIERES ET JURIDIQUES - Protocole accord kiosque val cocherel - Affaires immobilières - acception don parcelle rue Lamennais - Affaires immobilières - cession parcelle résidence des essarts - Affaires immobilières - cession parcelle rue Porcon de la barbinais - Juridique- protocole accord suite affaissement rue petite haie - BATIMENTS - Convention SDE -études énergétiques - Marchés - création de la commission marchés de léhon - Finances- Achats de denrées alimentaires pour la restauration scolaire SCA Lamballe

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
1

Marchés — création de la commission marchés de léhon

3

BATIMENTS — Convention SDE -études énergétiques

3

BATIMENTS — Convention SDE -études énergétiques

13

Dinan Agglomération schéma de cohérence territoriale arrêt du projet

14

Dinan agglomération RPQS

15

Cimetière

16

Décisions du maire

🌱 Environnement 6 délibérations
5

Affaires immobilières — cession parcelle rue Porcon de la barbinais

6

Affaires immobilières — cession parcelle résidence des essarts

7

Affaires immobilières — acception don parcelle rue Lamennais

8

Affaires immobilières — acquisition parcelle chemin de cocherel

10

PATRIMOINE — Billetterie du Chateau

11

Patrimoine — Boutique château - actions de promotions

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

Finances — Achats de denrées alimentaires pour la restauration scolaire SCA Lamballe

12

Patrimoine — attribution subvention AFUL

2025

Modification regie de recettes camping municipal

⚖️ Juridique 1 délibération
4

Juridique — protocole accord suite affaissement rue petite haie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

AFFAIRES IMMOBILIERES ET JURIDIQUES — Protocole accord kiosque val cocherel

WEB megalis:2025:7304:2025-05-22
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