28 novembre 2024
31
délibérations
7
Autres decisions
7
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Mise à jour des commissions, copils
Vie associative — mise en ligne paiement PAYFIP location de salles
Attractivité — Régulation location courte durée
Attractivité autorisation de tournage
Avis sur les dérogations au repos dominical
Citoyenneté — recensement population 2025
Compte rendu décisions prises par le Maire
Décision modificative n°2
Budget commune 2024 pertes sur créances irrécouvrables
Budget général et budgets annexes
Marchés publics — autorisation de passer des marchés avant vote 2025
Demande de subvention D'ETR
Vie asso — subventions exceptionnelles 2024
Tarification tournage
Groupement de commandes avec le CCAS pour achats denrées alimentaires
Groupement de commandes avec le CCAS
Affaires immobilieres Maison de santé Place Ste Catherine déclassement de parcelle ARn°469
RH Conventions protection sociale
RH annualisation temps de travail agents bibliothèque
RH régime Astreinte Police municipale
ISFE Police municipale
RH Tableau des emplois non permanents pour 2025
Renouvellement emploi associatif fete des remparts
Convention association theatre en rance
Subvention spectacle région bretagne
Politique de la ville Abattement TFPB
Politique de la ville Abattement TFPB
Aménagement et cadre de vie — Identification ZAENR
Environnement — Enquete UVE
Création SPL Tourisme
Cimetière compte rendu délivrances et reprises concessions
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