28 novembre 2024
31
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Mise à jour des commissions, copils
Décision modificative n°2
Marchés publics — autorisation de passer des marchés avant vote 2025
Politique de la ville Abattement TFPB
Politique de la ville Abattement TFPB
Vie associative — mise en ligne paiement PAYFIP location de salles
Attractivité — Régulation location courte durée
Attractivité autorisation de tournage
Avis sur les dérogations au repos dominical
Citoyenneté — recensement population 2025
Compte rendu décisions prises par le Maire
Budget commune 2024 pertes sur créances irrécouvrables
Budget général et budgets annexes
Demande de subvention D'ETR
Subvention spectacle région bretagne
Vie asso — subventions exceptionnelles 2024
Tarification tournage
Groupement de commandes avec le CCAS pour achats denrées alimentaires
Groupement de commandes avec le CCAS
Affaires immobilieres Maison de santé Place Ste Catherine déclassement de parcelle ARn°469
RH Conventions protection sociale
Aménagement et cadre de vie — Identification ZAENR
Environnement — Enquete UVE
RH Tableau des emplois non permanents pour 2025
Renouvellement emploi associatif fete des remparts
RH annualisation temps de travail agents bibliothèque
RH régime Astreinte Police municipale
ISFE Police municipale
Création SPL Tourisme
Convention association theatre en rance
Cimetière compte rendu délivrances et reprises concessions
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