Conseil municipal du 2024-10-10

Dinan 10 octobre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

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Autres decisions

3

Administration

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Juridique

Résumé

Synthèse

19 délibérations - régies recettes portail famille - CM Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du CM - CM- délégations du conseil municipal au maire - CIMETIERE Délivrances et reprises de concession - RH mise à jour des effectifs - RH Modification critères d'attribution CIA - RH mise à disposition de personnel Dinan agglomération SPR - PM Convention ANTAI - SAEM Rapports d'activités - URBA subv rénovation maison chauvineau chevalier - URBA sub refection toiture ronserray - Aérodrome vente de parcelles richelme - Affaires immo travaux réalisation parking victor basch convention GHRE - Affaires juridiques installation bornes recharge - AFFAIRES JURIDIQUES Convention Ville et Gendarmerie - centre social groupements d'achats - Politique ville renouvellement poste adulte relais - Convention ville et Dinan Agglomération choeur d'école - Election d'une adjointe suite à la démission de Stéphanie Méal

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 5 délibérations
3

Politique ville renouvellement poste adulte relais

9

URBA sub refection toiture ronserray

11

SAEM Rapports d'activités

12

PM Convention ANTAI

15

RH mise à jour des effectifs

🏛️ Administration 3 délibérations
1

Election d'une adjointe suite à la démission de Stéphanie Méal

17

CM — délégations du conseil municipal au maire

18

CM Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du CM

⚖️ Juridique 2 délibérations
5

AFFAIRES JURIDIQUES Convention Ville et Gendarmerie

7

Affaires juridiques installation bornes recharge

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Affaires immo travaux réalisation parking victor basch convention GHRE

16

CIMETIERE Délivrances et reprises de concession

🌱 Environnement 2 délibérations
8

Aérodrome vente de parcelles richelme

10

URBA subv rénovation maison chauvineau chevalier

🎓 Éducation 1 délibération
2

Convention ville et Dinan Agglomération choeur d'école

❤️ Social & Santé 1 délibération
4

centre social groupements d'achats

👥 Ressources humaines 1 délibération
13

RH mise à disposition de personnel Dinan agglomération SPR

🤝 Vie associative 1 délibération
14

RH Modification critères d'attribution CIA

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

régies recettes portail famille

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