13 octobre 2025
21
délibérations
10
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Demande de garantie d'emprunt 100% pour le remboursement d'un prêt s'ouscrit par le FONCIER C'OOPERATIF MALOUIN auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations pour l'acquisition d'un terrain en vue dy co
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Études opérationnelles pour la construction d'une piscine au COSEC
Délégation de service public du c'amping du Port-Blanc Tarifs année 2026
Travaux deffacement des réseaux aériens Avenue Edouard VII Tranche 3 Participation de la Ville de DINARD
Approbation du rapport annuel du Conseil dAdministration 2024 de la Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL)
SEMBREIZH Approbation du rapport sur l'exercice clos au 31 décembre 2024
Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale des élections municipales
Commission intercommunale « Economie Emploi » - Modification
Redevance doccupation du domaine public (RODP) et redevance doccupation provisoire du domaine public (ROPDP) Exercice 2025 - GRDF
Avenant à la convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de l'égalité - Transmission électronique des documents budgétaires
Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (C.C.C.E.) Rapport d'activités 2024
ANNULE ET REMPLACE — Compte-rendu des décisions du Maire
Compte — rendu des décisions du Maire
Attribution du marché relatif à l'extension du système de vidéoprotection et maintenance de l'ensemble du dispositif Marché 2025-04 Budget Commune S'ection de fonctionnement
Attribution du marché relatif aux services de téléphonie hébergée par la commune Marché 2025-36 Budget Commune S'ection fonctionnement
Mission de maîtrise duvre pour la construction d'une piscine au COSEC Attribution du marché au groupement lauréat du concours ONZE 04 S.A.R.L. DARCHITECTURE (56) et ses co-traitants
Dénomination Hameau de la Pagnais
Cession du bien s'is 16 Boulevard Lhotellier Parcelle cadastrée D2063 au profit de Monsieur Fabien C'ONNEAU
Cession du bien s'is 5 Passage S'olidor Parcelles cadastrées J270, 272, 274, 1424, 1590, 1592 et 1727 au profit de Madame ORGERIE
SPR Arrêt de la modification n°1 du s'ite patrimonial remarquable
Adoption du procès — verbal du 9 septembre 2025
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