Conseil municipal du 2025-10-13
21
délibérations
10
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Demande de garantie demprunt 100% pour le remboursement dun prêt souscrit par le FONCIER COOPERATIF MALOUIN auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour lacquisition dun terrain en vue dy co
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Études opérationnelles pour la construction dune piscine au COSEC
Délégation de service public du camping du Port-Blanc Tarifs année 2026
Travaux deffacement des réseaux aériens Avenue Edouard VII Tranche 3 Participation de la Ville de DINARD
Approbation du rapport annuel du Conseil dAdministration 2024 de la Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL)
SEMBREIZH Approbation du rapport sur lexercice clos au 31 décembre 2024
Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale des élections municipales
Commission intercommunale « Economie Emploi » - Modification
Redevance doccupation du domaine public (RODP) et redevance doccupation provisoire du domaine public (ROPDP) Exercice 2025 - GRDF
Avenant à la convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité - Transmission électronique des documents budgétaires
Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (C.C.C.E.) Rapport dactivités 2024
ANNULE ET REMPLACE — Compte-rendu des décisions du Maire
Compte — rendu des décisions du Maire
Attribution du marché relatif à lextension du système de vidéoprotection et maintenance de lensemble du dispositif Marché 2025-04 Budget Commune Section de fonctionnement
Attribution du marché relatif aux services de téléphonie hébergée par la commune Marché 2025-36 Budget Commune Section fonctionnement
Mission de maîtrise duvre pour la construction dune piscine au COSEC Attribution du marché au groupement lauréat du concours ONZE 04 S.A.R.L. DARCHITECTURE (56) et ses co-traitants
Dénomination Hameau de la Pagnais
Cession du bien sis 16 Boulevard Lhotellier Parcelle cadastrée D2063 au profit de Monsieur Fabien CONNEAU
Cession du bien sis 5 Passage Solidor Parcelles cadastrées J270, 272, 274, 1424, 1590, 1592 et 1727 au profit de Madame ORGERIE
SPR Arrêt de la modification n°1 du site patrimonial remarquable
Adoption du procès — verbal du 9 septembre 2025
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