CM

13 octobre 2025

Dinard 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

Demande de garantie d'emprunt 100% pour le remboursement d'un prêt s'ouscrit par le FONCIER C'OOPERATIF MALOUIN auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations pour l'acquisition d'un terrain en vue dy co

2025

Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Études opérationnelles pour la construction d'une piscine au COSEC

2025

Délégation de service public du c'amping du Port-Blanc Tarifs année 2026

2025

Travaux deffacement des réseaux aériens Avenue Edouard VII Tranche 3 Participation de la Ville de DINARD

2025

Approbation du rapport annuel du Conseil dAdministration 2024 de la Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL)

2025

SEMBREIZH Approbation du rapport sur l'exercice clos au 31 décembre 2024

2025

Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale des élections municipales

2025

Commission intercommunale « Economie Emploi » - Modification

2025

Redevance doccupation du domaine public (RODP) et redevance doccupation provisoire du domaine public (ROPDP) Exercice 2025 - GRDF

2025

Avenant à la convention pour la transmission des actes soumis au contrôle de l'égalité - Transmission électronique des documents budgétaires

Autres decisions 3 délibérations
2024

Communauté de Communes de la Côte dEmeraude (C.C.C.E.) Rapport d'activités 2024

2025

ANNULE ET REMPLACE — Compte-rendu des décisions du Maire

2025

Compte — rendu des décisions du Maire

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Attribution du marché relatif à l'extension du système de vidéoprotection et maintenance de l'ensemble du dispositif Marché 2025-04 Budget Commune S'ection de fonctionnement

2025

Attribution du marché relatif aux services de téléphonie hébergée par la commune Marché 2025-36 Budget Commune S'ection fonctionnement

2025

Mission de maîtrise duvre pour la construction d'une piscine au COSEC Attribution du marché au groupement lauréat du concours ONZE 04 S.A.R.L. DARCHITECTURE (56) et ses co-traitants

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Dénomination Hameau de la Pagnais

2025

Cession du bien s'is 16 Boulevard Lhotellier Parcelle cadastrée D2063 au profit de Monsieur Fabien C'ONNEAU

2025

Cession du bien s'is 5 Passage S'olidor Parcelles cadastrées J270, 272, 274, 1424, 1590, 1592 et 1727 au profit de Madame ORGERIE

Environnement 1 délibération
2025

SPR Arrêt de la modification n°1 du s'ite patrimonial remarquable

Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal du 9 septembre 2025

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