Conseil municipal du 2024-03-18
25
délibérations
9
Finances & Budget
7
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024
Exonération de redevance pour loccupation temporaire du domaine public pour les animations du printemps de Dinard 2024 Association « Union du Commerce de Dinard (UCD) »
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°1
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Dragage du port
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Construction des serres municipales
Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024
Etat annuel des indemnités de fonction des élus Exercice 2023 Commune
Informations relatives aux contentieux engagés par ou contre la Commune
Véhicules de services Agents autorisés au remisage à domicile Année 2024
Modification partielle du tableau des effectifs 2024
Création d'un poste non permanent « Chargé de la logistique du Dinard Festival du Film Britannique » suite à un accroissement temporaire dactivités
Création d'un poste non permanent « Assistant de direction technique du Dinard Festival du Film Britannique » suite à un accroissement temporaire dactivités
Création dun poste permanent « Chargé de mission SIRH, suivi budgétaire et données sociales »
Création dun poste permanent de responsable du service urbanisme Adjoint à la Directrice de la DAP (Direction Aménagement et Programmation)
Création dun poste non permanent dassistant de surveillance de la voie publique (ASVP) suite à un accroissement temporaire dactivité
Marché « Etudes de requalification de lAvenue Edouard VII » - Avenant N°1
Convention de fourniture deau potable par le syndicat « Eau du Pays de Saint-Malo » à la Ville de Dinard
Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) Travaux de la commission Année 2023
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le parking Newquay par le SDE 35 Approbation des conventions de financement et doccupation temporaire du foncier
Bilan des acquisitions et des cessions opérées Exercice 2023
Convention entre ENEDIS et la Commune de Dinard pour la mise en place dune installation électrique sur la parcelle K1002
Compte — rendu des décisions du Maire
Définitions des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Adoption du procès — verbal du 19 février 2024
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