18 mars 2024
25
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Compte — rendu des décisions du Maire
Véhicules de services Agents autorisés au remisage à domicile Année 2024
Création d'un poste non permanent d'assistant de s'urveillance de la voie publique (ASVP) s'uite à un accroissement temporaire d'activité
Marché « Etudes de requalification de lAvenue Edouard VII » - Avenant N°1
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Dragage du port
Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024
Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine public pour les animations du printemps de Dinard 2024 Association « Union du Commerce de Dinard (UCD) »
Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°1
Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024
Etat annuel des indemnités de fonction des élus Exercice 2023 Commune
Création d'un poste permanent de responsable du service urbanisme Adjoint à la D'irectrice de la D'AP (D'irection Aménagement et Programmation)
Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) Travaux de la commission Année 2023
Bilan des acquisitions et des cessions opérées Exercice 2023
Convention entre ENEDIS et la Commune de Dinard pour la mise en place d'une installation électrique sur la parcelle K1002
Modification partielle du tableau des effectifs 2024
Convention de fourniture d'eau potable par le syndicat « Eau du Pays de Saint-Malo » à la Ville de D'inard
Définitions des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Création d'un poste non permanent « Chargé de la l'ogistique du D'inard Festival du Film Britannique » s'uite à un accroissement temporaire d'activités
Création d'un poste non permanent « Assistant de d'irection technique du D'inard Festival du Film Britannique » s'uite à un accroissement temporaire d'activités
Création d'un poste permanent « Chargé de mission S'IRH, suivi budgétaire et d'onnées sociales »
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Construction des serres municipales
Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le parking Newquay par le SDE 35 Approbation des conventions de financement et doccupation temporaire du foncier
Informations relatives aux contentieux engagés par ou contre la Commune
Adoption du procès — verbal du 19 février 2024
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