CM

18 mars 2024

Dinard 25 délibérations

25

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

Véhicules de services Agents autorisés au remisage à domicile Année 2024

2024

Création d'un poste non permanent d'assistant de s'urveillance de la voie publique (ASVP) s'uite à un accroissement temporaire d'activité

2024

Marché « Etudes de requalification de lAvenue Edouard VII » - Avenant N°1

2024

Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Dragage du port

2024

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024

2024

Exonération de redevance pour l'occupation temporaire du domaine public pour les animations du printemps de Dinard 2024 Association « Union du Commerce de Dinard (UCD) »

2024

Tarifs, redevances et taxes Exercice 2024 Actualisation N°1

2024

Vote des taux de fiscalité directe Exercice 2024

2024

Etat annuel des indemnités de fonction des élus Exercice 2023 Commune

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Création d'un poste permanent de responsable du service urbanisme Adjoint à la D'irectrice de la D'AP (D'irection Aménagement et Programmation)

2024

Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) Travaux de la commission Année 2023

2024

Bilan des acquisitions et des cessions opérées Exercice 2023

2024

Convention entre ENEDIS et la Commune de Dinard pour la mise en place d'une installation électrique sur la parcelle K1002

Environnement 3 délibérations
2024

Modification partielle du tableau des effectifs 2024

2024

Convention de fourniture d'eau potable par le syndicat « Eau du Pays de Saint-Malo » à la Ville de D'inard

2024

Définitions des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Création d'un poste non permanent « Chargé de la l'ogistique du D'inard Festival du Film Britannique » s'uite à un accroissement temporaire d'activités

2024

Création d'un poste non permanent « Assistant de d'irection technique du D'inard Festival du Film Britannique » s'uite à un accroissement temporaire d'activités

Social & Santé 1 délibération
2024

Création d'un poste permanent « Chargé de mission S'IRH, suivi budgétaire et d'onnées sociales »

Sécurité 1 délibération
2024

Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Construction des serres municipales

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques dans le parking Newquay par le SDE 35 Approbation des conventions de financement et doccupation temporaire du foncier

Ressources humaines 1 délibération
2024

Informations relatives aux contentieux engagés par ou contre la Commune

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal du 19 février 2024

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