Conseil municipal du 2026-03-09

Dinéault 9 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DCM_09_03_2026 - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Attribution des marchés de travaux relatif à l'étage de la maison médicale - Approbation du CFU 2025 - Budget général de Dinéault - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Approbation d'une convention de location de la salle Menez Ty Lor pour l'exercice d'une activité professionnelle - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé de la commune consentie par la commune de Dinéault - Rue M - Projet d'acquisition d'une parcelle - Pont ar Goff - Projet de cession d'une partie de la voie communale n°94 - Ty Jollec - Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2025 - Plan de financement suite à l'acquisition d'un feu récompense mobile - Plan de financement suite à l'acquisition d'une chaudière à pellets - Approbation du CFU 2025 - Lotissement Marcel Charles - Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte Anne pour l'année 2025

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Approbation du CFU 2025 — Budget général de Dinéault

2026

Plan de financement suite à l'acquisition d'un feu récompense mobile

2026

Plan de financement suite à l'acquisition d'une chaudière à pellets

2026

Approbation du CFU 2025 — Lotissement Marcel Charles

2026

Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte Anne pour l'année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Approbation d'une convention de location de la salle Menez Ty Lor pour l'exercice d'une activité professionnelle

2026

Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé de la commune consentie par la commune de Dinéault - Rue Menez Ty Lor

2026

Projet de cession d'une partie de la voie communale n°94 - Ty Jollec

2026

Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
9

DCM_09_03_2026

2026

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Attribution des marchés de travaux relatif à l'étage de la maison médicale

2026

Projet d'acquisition d'une parcelle — Pont ar Goff

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

WEB scdl:21290044300012:2026-03-09
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