Conseil municipal du 2024-02-13

Dinéault 13 février 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte administratif 2023 bis - Décisions CM 13.02.2024 - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Révision de l'examen du projet de cession d'une portion de voie communale au lieu-dit Manoir de Lezaff - Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte administratif 2023 - Lotissement communal dénommé "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Attribution du marché de travaux relatif à l'aménagement du bourg et présentation du plan de financement - Adhésion au Service commun ADS (instruction des actes d'urbanisme) de la CCPCP - Modification statutaire - Prise de compétence abattoirs publics - Renouvellement et modifications de la convention de prestation de service pour l'agence postale 2024 - Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte-Anne pour l'année 2023 - Examen des demandes de subvention association exercice 2024 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2023

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023 bis

2024

Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023

2024

Lotissement communal dénommé "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

2024

Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte-Anne pour l'année 2023

2024

Examen des demandes de subvention association exercice 2024

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession d'une portion de voie communale au lieu-dit Manoir de Lezaff

2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2023

📄 Autres decisions 2 délibérations
13

Décisions CM 13.02.2024

2024

Renouvellement et modifications de la convention de prestation de service pour l'agence postale 2024

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Adhésion au Service commun ADS (instruction des actes d'urbanisme) de la CCPCP

2024

Modification statutaire — Prise de compétence abattoirs publics

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Attribution du marché de travaux relatif à l'aménagement du bourg et présentation du plan de financement

WEB megalis:2024:10279:2024-02-13
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