13 février 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
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Délibérations (18)
Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023
Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023 bis
Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023
Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023
Lotissement communal dénommé "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023
Comptabilité générale — Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023
C'oncours financier à l'OGEC de l'école Sainte-Anne pour l'année 2023
Examen des demandes de subvention association exercice 2024
Révision de lexamen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec
Révision de lexamen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec
Révision de lexamen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec
Révision de lexamen du projet de cession d'une portion de voie communale au lieu-dit Manoir de Lezaff
Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2023
Décisions CM 13.02.2024
Renouvellement et modifications de la convention de prestation de service pour lagence postale 2024
Adhésion au Service commun ADS (instruction des actes d'urbanisme) de la CCPCP
Modification statutaire — Prise de compétence abattoirs publics
Attribution du marché de travaux relatif à l'aménagement du bourg et présentation du plan de financement
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