11 décembre 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Décisions CM 11.12.2024
Convention de géoréférencement entre le SDEF et la commune de D'inéault
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Les admissions en non — valeur (ANV) pour les créances de faible montant
Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CDG 29
Convention financière — Eclairage public rue de la tour dAuvergne - SDEF
Modification du plan de financement du réaménagement centre-bourg
Acquisition d'un broyeur agricole en remplacement du broyeur existant
Acquisition d'un tracteur en remplacement du tracteur existant
Financement des programmes d'équipement en 2025 avant lentrée en vigueur du BP de l'exercice 2025
Tarifs pour la vente de livres à la bibliothèque
Transports scolaires — Subventions années scolaire 2023-2024
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale
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