Conseil municipal du 2024-02-13

Dinéault 13 février 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte administratif 2023 bis - Décisions CM 13.02.2024 - Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec - Révision de l'examen du projet de cession d'une portion de voie communale au lieu-dit Manoir de Lezaff - Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte administratif 2023 - Lotissement communal dénommé "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Comptabilité générale - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 - Attribution du marché de travaux relatif à l'aménagement du bourg et présentation du plan de financement - Adhésion au Service commun ADS (instruction des actes d'urbanisme) de la CCPCP - Modification statutaire - Prise de compétence abattoirs publics - Renouvellement et modifications de la convention de prestation de service pour l'agence postale 2024 - Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte-Anne pour l'année 2023 - Examen des demandes de subvention association exercice 2024 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2023

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession au lieu-dit Rosconnec

2024

Révision de l'examen du projet de cession d'une portion de voie communale au lieu-dit Manoir de Lezaff

2024

Attribution du marché de travaux relatif à l'aménagement du bourg et présentation du plan de financement

2024

Adhésion au Service commun ADS (instruction des actes d'urbanisme) de la CCPCP

2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2023

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023 bis

2024

Lotissement communal "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte administratif 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte administratif 2023

2024

Lotissement communal dénommé "Résidence Marcel Charlès" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

2024

Comptabilité générale — Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

2024

Examen des demandes de subvention association exercice 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
13

Décisions CM 13.02.2024

2024

Renouvellement et modifications de la convention de prestation de service pour l'agence postale 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification statutaire — Prise de compétence abattoirs publics

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Concours financier à l'OGEC de l'école Sainte-Anne pour l'année 2023

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