2 décembre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Modification des commissions communales
CAPLD Rapport d'activité 2023
ZAEnR — définition des zones
APC renouvellement de la convention 2024-2029
Secours Populaire Daoulas, avenant à la convention
AMF Motion conflits d'intérêts
CAPLD Fonds de concours ROZIC
CAPLD — Demande de fonds de concours pour le ROZIC
Budget principal DM 03-2024
Budget principal — Ouvertures de crédits 2025
Indemnité de gardiennage de lEglise 2025
Réglement intérieur de la bibliothèque
CAPLD Adhésion groupement de commande assistance juridique
Présentation du RPQS eau et assainissement 2023
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