CM

12 février 2024

Dirinon 16 délibérations

16

délibérations

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Finances & Budget

6

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations

C.F.U. 2023 Budget principal

Budget pirncipal, affectation des résultats 2023

C.F.U. 2023 BA Espace S'anté

BA Espace Santé, affectation des résultats 2023

C.F.U. 2023 BA Multi Accueil

BA Multi Accueil, affectation des résultats 2023

Fiscalité locale 2024

Autres decisions 6 délibérations

C.A.P.L.D. Avis du CM sur le projet de P.L.H

C.A.P.L.D. Prise de c'ompétence abattoirs

C.A.P.L.D. RGPD,Convention avec le CDG 29

Politique éducative locale, intégration de la commune de Hanvec

C.D.29 Convention de classement P.D.I.P.R. Pâquerettes

Dissolution du S.I.M.I.F. et conditions

Urbanisme & Travaux 1 délibération

C.A.P.L.D. Convention A.M.O voirie 2024

Ressources humaines 1 délibération

Multi — Accueil, modification de la participation financière

Transport & Mobilité 1 délibération

C.A.P.L.D. Convention A.M.O.Véloroute

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