12 février 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
C.F.U. 2023 Budget principal
Budget pirncipal, affectation des résultats 2023
C.F.U. 2023 BA Espace S'anté
BA Espace Santé, affectation des résultats 2023
C.F.U. 2023 BA Multi Accueil
BA Multi Accueil, affectation des résultats 2023
Fiscalité locale 2024
C.A.P.L.D. Avis du CM sur le projet de P.L.H
C.A.P.L.D. Prise de c'ompétence abattoirs
C.A.P.L.D. RGPD,Convention avec le CDG 29
Politique éducative locale, intégration de la commune de Hanvec
C.D.29 Convention de classement P.D.I.P.R. Pâquerettes
Dissolution du S.I.M.I.F. et conditions
C.A.P.L.D. Convention A.M.O voirie 2024
Multi — Accueil, modification de la participation financière
C.A.P.L.D. Convention A.M.O.Véloroute
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