Conseil municipal du 2024-02-12
16
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
C.A.P.L.D. Avis du CM sur le projet de P.L.H.
C.A.P.L.D. Prise de compétence abattoirs
C.A.P.L.D. RGPD,Convention avec le CDG 29
Politique éducative locale, intégration de la commune de Hanvec
C.D.29 Convention de classement P.D.I.P.R. Pâquerettes
Dissolution du S.I.M.I.F. et conditions
C.F.U. 2023 Budget principal
Budget pirncipal, affectation des résultats 2023
Fiscalité locale 2024
C.F.U. 2023 BA Multi Accueil
BA Multi Accueil, affectation des résultats 2023
Multi — Accueil, modification de la participation financière
C.F.U. 2023 BA Espace Santé
BA Espace Santé, affectation des résultats 2023
C.A.P.L.D. Convention A.M.O voirie 2024
C.A.P.L.D. Convention A.M.O.Véloroute
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