CM

12 février 2024

Dirinon 16 délibérations

16

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations

C.A.P.L.D. Avis du CM sur le projet de P.L.H

C.A.P.L.D. Prise de c'ompétence abattoirs

C.A.P.L.D. RGPD,Convention avec le CDG 29

C.F.U. 2023 BA Espace S'anté

Politique éducative locale, intégration de la commune de Hanvec

C.D.29 Convention de classement P.D.I.P.R. Pâquerettes

Dissolution du S.I.M.I.F. et conditions

Finances & Budget 3 délibérations

C.F.U. 2023 Budget principal

Budget pirncipal, affectation des résultats 2023

Fiscalité locale 2024

Ressources humaines 3 délibérations

C.F.U. 2023 BA Multi Accueil

BA Multi Accueil, affectation des résultats 2023

Multi — Accueil, modification de la participation financière

Urbanisme & Travaux 1 délibération

C.A.P.L.D. Convention A.M.O voirie 2024

Social & Santé 1 délibération

BA Espace Santé, affectation des résultats 2023

Transport & Mobilité 1 délibération

C.A.P.L.D. Convention A.M.O.Véloroute

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