9 décembre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Modification du RIFSEEP
Modification du RIFSEEP
Convention AESH
Transfert de la ZAE de la Jaunais à Vitré Communauté
Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Service commun CEP : avenant n°1 à la convention
Budget principal 2024 — décision modificative n°2
Budget Principal 2025 — Autorisation donnée au maire pour engager et mandater les dépenses avant le vote du budget
Convention de partenariat avec Vitré Communauté - Certificats dEconomies dEnergie
Convention de regroupement avec la Région Bretagne - Certificats dEconomie dEnergie
Redevances doccupation de domaine public 2025
ZAC du Poirier V : exclusion du périmètre du DPU
Création des emplois non permanents pour l'année 2025
Mise en place de la charte informatique des bibliothèques du réseau Arléane
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