Conseil municipal du 2026-03-30

Domagné 30 mars 2026 16 délibérations
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16

délibérations

7

Autres decisions

2

Sécurité

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - DEL26014M Désignation des délégués au Syndicat Départemental dEnergie dIlle et Vilaine - DEL26022 Urbanisme Convention PUP Passage St Vincent de Paul Avenant n°1 - DEL26021 Honorariat - DEL26020 Finances Budget alloué à la formation des élus - DEL26019 Finances Indemnité des élus - DEL26018 Réseau des bibliothèques Arléane : désignation des correspondants - DEL26017 Désignation dun délégué à la mission locale des jeunes - DEL26016 Désignation dun délégué à la sécurité routière - DEL26015 Désignation dun correspondant défense - DEL26014 Désignation des délégués au Syndicat Départemental dEnergie dIlle et Vilaine - DEL26013 Désignation des membres du conseil décole - DEL26012 Désignation des membres de la commissions dappel doffres - DEL26011 Désignation des délégués au CCAS - DEL26010 Création des commissions municipales et extra-municipales - DEL26009 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal - DEL26008 Règlement du conseil municipal

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
26008

DEL26008 Règlement du conseil municipal

26012

DEL26012 Désignation des membres de la commissions dappel doffres

26014

DEL26014M Désignation des délégués au Syndicat Départemental dEnergie dIlle et Vilaine

26014

DEL26014 Désignation des délégués au Syndicat Départemental dEnergie dIlle et Vilaine

26015

DEL26015 Désignation dun correspondant défense

26017

DEL26017 Désignation dun délégué à la mission locale des jeunes

26021

DEL26021 Honorariat

🛡️ Sécurité 2 délibérations
26010

DEL26010 Création des commissions municipales et extra-municipales

26016

DEL26016 Désignation dun délégué à la sécurité routière

💶 Finances & Budget 2 délibérations
26019

DEL26019 Finances Indemnité des élus

26020

DEL26020 Finances Budget alloué à la formation des élus

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2602

DEL26022 Urbanisme Convention PUP Passage St Vincent de Paul Avenant n°1

🏛️ Administration 1 délibération
26009

DEL26009 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
26011

DEL26011 Désignation des délégués au CCAS

🎓 Éducation 1 délibération
26013

DEL26013 Désignation des membres du conseil décole

🌱 Environnement 1 délibération
26018

DEL26018 Réseau des bibliothèques Arléane : désignation des correspondants

WEB scdl:21350096000017:2026-03-30
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