Conseil municipal du 2025-07-24

Domalain 24 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Administration

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 20250708 Avis sur le projet de Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine - 20250707 Convention avec le SDE et Orange - 20250706 ZAC multi-sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 35) - 20250705 ZAC multi-sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 43) - 20250704 ZAC multi-sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 30) - 20250703 Sollicitation de la subvention FAFA pour le terrain de football - 20250702 Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal - 20250701 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire.

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250704

20250704 ZAC multi — sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 30)

20250705

20250705 ZAC multi — sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 43)

202507006

20250706 ZAC multi — sites Les CerisiersLe Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 35)

🏛️ Administration 1 délibération
20250701

20250701 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire.

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250702

20250702 Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250703

20250703 Sollicitation de la subvention FAFA pour le terrain de football

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250707

20250707 Convention avec le SDE et Orange

🌱 Environnement 1 délibération
20250708

20250708 Avis sur le projet de Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaine

WEB megalis:2025:13230:2025-07-24
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