13 mars 2026
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Administration
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Affectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget Général et cumulés avec les résultats du CFU du Budget annexe Assainissement
Budget Général/ Subventions aux associations/Année 2026
Budget Assainissement/ Transfert du résultat 2025 au Pays de Châteaugiron Communauté
Aménagement Pré du Croissant et continuités écologiques des milieux humides/Aide financière/Fondation du Patrimoine
Approbation des taux dimposition 2026
Affectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Production Energie Photovoltaïque »
Affectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Café-Restaurant »
Affectation des résultats constatés au Compte Financier Unique 2025 du Budget annexe « Boulangerie »
Finances/Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 / Budget annexe « Assainissement »
Finances/Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 / Budget Général
Approbation du procès — verbal de la séance du 9 février 2026 (V2 délibération e signée)
Approbation du procès — verbal de la séance du 9 février 2026
Environnement/Aménagement Pré du Croissant et continuités écologiques des milieux humides/Projet définitif
SDE 35/ Avenant n°1 convention ACTEE+
Ressources Humaines/ Validation du Document unique dévaluation des risques professionnels (DUERP)
Marchés publics/Convention daccès à la centrale dachat « Manche numérique » en partenariat avec Mégalis Bretagne
📬 Suivre Domloup
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.